Conseil municipal du 2024-04-06

Ploubazlanec 6 avril 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

14

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Budget Primitif 2024 - "Mouillages de Launay et Loguivy" - Projet de zones de mouillages et d'équipements légers ZMEL Devis complémentaire OTEIS - Budget primitif 2024 - "Local professionnel 3 rue Général de Gaulle" - Budget primitif 2024 "Parking de l'Arcouest" - Budget primitif 2024 " Commune" - Vote des taux d'imposition 2024 - Compte Administratif 2023 - Budget "Local professionnel 3 rue Général de Gaulle" - Compte Administratif 2023 Budgets "Mouillages de Launay et Loguivy" - Compte administratif 2023 Budget "Parkings de l'Arcouest" - Compte Administratif - Exercice 2023 - Budget "Commune" - Comptes de gestion 2023 - budgets "Commune" "Parkings de l'Arcouest" "Mouillages de Launay et Loguivy" et "Local pforess - Budgets - fongibilité des crédits pour les sections de fonctionnement et d'investissement - Carte scolaire 2024 Motion de soutien contre la fermeture des classes dans le département des Côtes d'Armor - Personnel avancement de grades actualisation des effectifs - personnel communal - Renouvellement des ratios promus-promouvables 2024 - Mission de conseil en énergie partagé - Convention GPA COMMUNE - Syndicat Départemental d'Electricité - Travaux d'éclairage public - Affectation des résultats 2023 sur les budgets 2024 - Subventions 2024 - vote complémentaire n° 1 - Convention de Projet Urbain Partenarial pour la prise en charge financière des équipements publics rendus nécessaires pa

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2024

Budget Primitif 2024 — "Mouillages de Launay et Loguivy"

2024

Projet de zones de mouillages et d'équipements légers ZMEL Devis complémentaire OTEIS

2024

Budget primitif 2024 — "Local professionnel 3 rue Général de Gaulle"

2024

Budget primitif 2024 "Parking de l'Arcouest"

2024

Budget primitif 2024 " Commune"

2024

Vote des taux d'imposition 2024

2024

Compte Administratif 2023 — Budget "Local professionnel 3 rue Général de Gaulle"

2024

Compte Administratif 2023 Budgets "Mouillages de Launay et Loguivy"

2024

Compte administratif 2023 Budget "Parkings de l'Arcouest"

2024

Compte Administratif — Exercice 2023 - Budget "Commune"

2024

Comptes de gestion 2023 — budgets "Commune" "Parkings de l'Arcouest" "Mouillages de Launay et Loguivy" et "Local pforessionnel 3 rue Général de Gaulle"

2024

Budgets — fongibilité des crédits pour les sections de fonctionnement et d'investissement

2024

Affectation des résultats 2023 sur les budgets 2024

2024

Subventions 2024 — vote complémentaire n° 1

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Mission de conseil en énergie partagé — Convention GPA COMMUNE

2024

Syndicat Départemental d'Electricité — Travaux d'éclairage public

2024

Convention de Projet Urbain Partenarial pour la prise en charge financière des équipements publics rendus nécessaires par les projets de lotissement AP 169 et AP 185

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Personnel avancement de grades actualisation des effectifs

2024

personnel communal — Renouvellement des ratios promus-promouvables 2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Carte scolaire 2024 Motion de soutien contre la fermeture des classes dans le département des Côtes d'Armor

WEB megalis:2024:7443:2024-04-06
Ouvrir →

📬 Suivre Ploubazlanec

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.