Conseil municipal du 2024-02-10

Ploubazlanec 10 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Finances & Budget

2

Transport & Mobilité

2

Éducation

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Rythmes scolaires - Demande de renouvellement de la dérogation pour l'organisation des enseignements sur 4 jours au lieu - Fusion des classes de regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Loguivy - Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents de la FPT - Refus d'exonération de la taxe foncière sur les logements neufs économes en énergie - SDE lanterne L 555 - GPA Milmarin - convention de mise à disposition de l'ancien presbytère 16 rue de la Résistance - Cultures marines Enquête publique 2023-03 - Ports de Loguivy-de-la-Mer et Pors-Even - Avenants au contrat de mise à disposition d'emprises du domaine public portuai - Gestion des parkings de l'Arcouest - Renouvellement de la convention avec la Société AireServices - Gestion des parkings de l'Arcouest - Augmentation des tarifs "droits de stationnement" pour la saison 2024 - Gestion des parkings de l'Arcouest - Avenant n° 3 proposé par le Conseil Régional à la convention de délégation de compé - Vote des subventions 2024

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Refus d'exonération de la taxe foncière sur les logements neufs économes en énergie

2024

Gestion des parkings de l'Arcouest — Augmentation des tarifs "droits de stationnement" pour la saison 2024

2024

Vote des subventions 2024

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
2004

Gestion des parkings de l'Arcouest — Avenant n° 3 proposé par le Conseil Régional à la convention de délégation de compétences entre la Région Bretagne et la Commune

2024

Gestion des parkings de l'Arcouest — Renouvellement de la convention avec la Société AireServices

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

Rythmes scolaires — Demande de renouvellement de la dérogation pour l'organisation des enseignements sur 4 jours au lieu de 4,5 jours

2024

Fusion des classes de regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Loguivy

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

GPA Milmarin — convention de mise à disposition de l'ancien presbytère 16 rue de la Résistance

2024

Ports de Loguivy — de-la-Mer et Pors-Even - Avenants au contrat de mise à disposition d'emprises du domaine public portuaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents de la FPT

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

SDE lanterne L 555

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Cultures marines Enquête publique 2023-03

WEB megalis:2024:7443:2024-02-10
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