Conseil municipal du 2024-04-06

Ploubazlanec 6 avril 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Budget Primitif 2024 - "Mouillages de Launay et Loguivy" - Projet de zones de mouillages et d'équipements légers ZMEL Devis complémentaire OTEIS - Budget primitif 2024 - "Local professionnel 3 rue Général de Gaulle" - Budget primitif 2024 "Parking de l'Arcouest" - Budget primitif 2024 " Commune" - Vote des taux d'imposition 2024 - Compte Administratif 2023 - Budget "Local professionnel 3 rue Général de Gaulle" - Compte Administratif 2023 Budgets "Mouillages de Launay et Loguivy" - Compte administratif 2023 Budget "Parkings de l'Arcouest" - Compte Administratif - Exercice 2023 - Budget "Commune" - Comptes de gestion 2023 - budgets "Commune" "Parkings de l'Arcouest" "Mouillages de Launay et Loguivy" et "Local pforess - Budgets - fongibilité des crédits pour les sections de fonctionnement et d'investissement - Carte scolaire 2024 Motion de soutien contre la fermeture des classes dans le département des Côtes d'Armor - Personnel avancement de grades actualisation des effectifs - personnel communal - Renouvellement des ratios promus-promouvables 2024 - Mission de conseil en énergie partagé - Convention GPA COMMUNE - Syndicat Départemental d'Electricité - Travaux d'éclairage public - Affectation des résultats 2023 sur les budgets 2024 - Subventions 2024 - vote complémentaire n° 1 - Convention de Projet Urbain Partenarial pour la prise en charge financière des équipements publics rendus nécessaires pa

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

Budget Primitif 2024 — "Mouillages de Launay et Loguivy"

2024

Budget primitif 2024 — "Local professionnel 3 rue Général de Gaulle"

2024

Budget primitif 2024 "Parking de l'Arcouest"

2024

Budget primitif 2024 " Commune"

2024

Compte Administratif 2023 — Budget "Local professionnel 3 rue Général de Gaulle"

2024

Compte Administratif 2023 Budgets "Mouillages de Launay et Loguivy"

2024

Compte administratif 2023 Budget "Parkings de l'Arcouest"

2024

Compte Administratif — Exercice 2023 - Budget "Commune"

2024

Comptes de gestion 2023 — budgets "Commune" "Parkings de l'Arcouest" "Mouillages de Launay et Loguivy" et "Local pforessionnel 3 rue Général de Gaulle"

2024

Budgets — fongibilité des crédits pour les sections de fonctionnement et d'investissement

2024

Affectation des résultats 2023 sur les budgets 2024

2024

Subventions 2024 — vote complémentaire n° 1

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Projet de zones de mouillages et d'équipements légers ZMEL Devis complémentaire OTEIS

2024

Vote des taux d'imposition 2024

2024

Convention de Projet Urbain Partenarial pour la prise en charge financière des équipements publics rendus nécessaires par les projets de lotissement AP 169 et AP 185

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Personnel avancement de grades actualisation des effectifs

2024

personnel communal — Renouvellement des ratios promus-promouvables 2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Carte scolaire 2024 Motion de soutien contre la fermeture des classes dans le département des Côtes d'Armor

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Mission de conseil en énergie partagé — Convention GPA COMMUNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Syndicat Départemental d'Electricité — Travaux d'éclairage public

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7443:2024-04-06
Ouvrir →

📬 Suivre Ploubazlanec

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.