Conseil municipal du 2024-12-04
13
délibérations
3
Finances & Budget
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
BP COMMUNE Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025
Budget Commune 2024 Décision modificative N° 1
Tarifs communaux 2025
Exploitation, entretien et aménagement des parcs de stationnement régionaux de l'Arcouest - Avenannt n° 4 à la convention de délégation de compétences entre la Région Bretagne et la Commune de Ploubaz
Personnel communal — Atribution de chèques cadeaux Noël 2024
Travaux de restauration de la lagune rétro-littorale de la zone humide de Cornec
Programme voirie — Renouvellement de la procédure dite Marché à bons de commande 2025-2029
Affaires immobilières — Déclassement et vente d'une emprise d'un délaissé communal à M. et Mme LARDEUX Franck
Contrat de prestations globales fourière animale GROUPE SACPA
Personnel communal révision a 01.01.2025 du régime indemnitaire RIFSEEP mis en place pour le personnel communal depuis le 1er Janvier 2021
Actualisation de la convention avec la Mairie de Bréhat pour la mise à disposition de places de stationnement sur les parkings de l'Arcouest
Personnel communal régime indemnitaire de la filière police municipale ISFE
Commununication du Maire Délégations du Conseil Municipal
📬 Suivre Ploubazlanec
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.