Conseil municipal du 2024-06-14

Ploubazlanec 14 juin 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Environnement

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Report des propositions de motions de soutien - Autorisation de création d'emplois non permanents pour remplacements - Lutte contre le frelon asiatique - Rapports annuels 2022 eau assainissement collectif et non collectif - Rapport annuel 2023 sur le service tri recyclage et élimination des déchets - GPA Convention pour la gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) - Participation financière aux frais de scolarité Anne scolaire 2023-2024 - Agence postale communale de Loguivy-de-la-Mer - Renouvellement de la convention avec la poste 2024-2029 - Plan communal de sauvegarde Approbation du dossier validé par le COPIL - Cession à l'euro symbolique d'un délaissé communal de 41 m2 parcelle AR 15 au bénéfice de M. DUVAL et Mme VIS - Fermeture de l'Ecole privée Ste Anne - Résiliation du contrat simple d'établissement au 01/09/2024 - Intention d'acquisi - Rénovation carrefour des feux tricolores - commande travaux LE DU RESEAUX 50.907 .HT ou 61.088,40 .TTC - Réhabilitation de l'Ecole Publique du Bourg -école du bas- Appel d'offres pour maitrise d'oeuvre Architecte - Demande de régularisation de la zone de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) de Launay - Syndicat Départemental d'Energie - Travaux d'éclairage public 'voies douces vélos à hauteur de Kersa

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Délibérations (15)

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Rapports annuels 2022 eau assainissement collectif et non collectif

2024

Rapport annuel 2023 sur le service tri recyclage et élimination des déchets

2024

GPA Convention pour la gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)

2024

Cession à l'euro symbolique d'un délaissé communal de 41 m2 parcelle AR 15 au bénéfice de M. DUVAL et Mme VIS

2024

Rénovation carrefour des feux tricolores - commande travaux LE DU RESEAUX 50.907 .HT ou 61.088,40 .TTC

📄 Autres decisions 4 délibérations
2014

Agence postale communale de Loguivy — de-la-Mer - Renouvellement de la convention avec la poste 2024-2029

2014

Demande de régularisation de la zone de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) de Launay

2024

Lutte contre le frelon asiatique

2024

Plan communal de sauvegarde Approbation du dossier validé par le COPIL

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Fermeture de l'Ecole privée Ste Anne — Résiliation du contrat simple d'établissement au 01/09/2024 - Intention d'acquisition par voie de préemption si vente des bâtiments

2024

Réhabilitation de l'Ecole Publique du Bourg -école du bas- Appel d'offres pour maitrise d'oeuvre Architecte

2024

Syndicat Départemental d'Energie — Travaux d'éclairage public 'voies douces vélos à hauteur de Kersa

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Report des propositions de motions de soutien

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Autorisation de création d'emplois non permanents pour remplacements

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Participation financière aux frais de scolarité Anne scolaire 2023-2024

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