CM

14 juin 2024

Ploubazlanec 15 délibérations

15

délibérations

4

Autres decisions

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Autres decisions 4 délibérations
2014

Agence postale communale de Loguivy — de-la-Mer - Renouvellement de la convention avec la poste 2024-2029

2014

Demande de régularisation de la zone de mouillages et d'équipements l'égers (ZMEL) de L'aunay

2024

Lutte contre le frelon asiatique

2024

Plan communal de sauvegarde Approbation du dossier validé par le COPIL

Environnement 4 délibérations
2024

Rapports annuels 2022 eau assainissement collectif et non collectif

2024

Rapport annuel 2023 sur le service tri recyclage et élimination des déchets

2024

GPA Convention pour la gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)

2024

Rénovation carrefour des feux tricolores - commande travaux LE DU RESEAUX 50.907 .HT ou 61.088,40 .TTC

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Cession à l'euro symbolique d'un d'élaissé communal de 41 m2 parcelle AR 15 au bénéfice de M. D'UVAL et Mme VIS

2024

Fermeture de l'Ecole privée Ste Anne — Résiliation du contrat simple d'établissement au 01/09/2024 - Intention d'acquisition par voie de préemption si vente des bâtiments

2024

Réhabilitation de l'Ecole Publique du Bourg -école du bas- Appel doffres pour maitrise doeuvre Architecte

Vie associative 1 délibération
2024

Report des propositions de motions de soutien

Ressources humaines 1 délibération
2024

Autorisation de création d'emplois non permanents pour remplacements

Éducation 1 délibération
2024

Participation financière aux frais de scolarité Anne scolaire 2023-2024

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Syndicat Départemental dEnergie — Travaux déclairage public 'voies douces vélos à hauteur de Kersa

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