10 février 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
3
Transport & Mobilité
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle pour les agents de la FPT
SDE l'anterne L 555
GPA Milmarin — convention de mise à disposition de lancien presbytère 16 rue de la Résistance
C'ultures marines Enquête publique 2023-03
Ports de Loguivy — de-la-Mer et Pors-Even - Avenants au contrat de mise à disposition demprises du domaine public portuaire
Gestion des parkings de lArcouest — Avenant n° 3 proposé par le Conseil Régional à la convention de délégation de compétences entre la Région Bretagne et la Commune
Gestion des parkings de lArcouest — Renouvellement de la convention avec la Société AireServices
Gestion des parkings de lArcouest — Augmentation des tarifs "droits de stationnement" pour la saison 2024
Rythmes scolaires — Demande de renouvellement de la dérogation pour l'organisation des enseignements sur 4 jours au lieu de 4,5 jours
Fusion des classes de regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Loguivy
Refus dexonération de la taxe foncière sur les logements neufs économes en énergie
Vote des subventions 2024
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