16 septembre 2025

20 délibérations - PRESENTATION DU DOCUMENT DINFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM) - approbation du pv de la séance du 22 mai - Marché de Noël : règlement et tarifs - Cession foncière rue Olivier PELLAN - Cession foncière square de lAbéric - Echange de parcelles lotissement Saint Roch - Indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes (IFAFI) - SDEF : autorisation de signature des conventions inferieures à 15 000 H.T - Budget principal : décision modificative n°2 - Attribution de subventions - Médiathèque lOdyssée : autorisation dorganiser une opération désherbage et fixation du tarif des documents et supports - Centre culturel lArcadie : fixation des tarifs de la saison culturelle 2025-2026 - Compte Financier Unique et modification du règlement budgétaire et financier - Cession foncière chemin du viller - Conventions ENEDIS relatives à limplantation de postes de transformateurs, dinstallations de lignes et déquipements élec - Compte-rendu de la commission Enfance-Affaires scolaires, Jeunesse - Elections politiques : conditions de mise à disposition de salle ou espaces publics communaux pour lorganisation de réun - Programme daménagement des travaux daménagement de la rue de la gare - Programme daménagement des travaux daménagement de la rue de Brest Tranche 2 - Délégation de signature à un membre du conseil municipal pour prendre une décision sur une demande dautorisation durbani