CM

16 septembre 2025

Ploudalmézeau 20 délibérations

20

délibérations

7

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - PRESENTATION DU DOCUMENT DINFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM) - approbation du pv de la séance du 22 mai - Marché de Noël : règlement et tarifs - Cession foncière rue Olivier PELLAN - Cession foncière square de lAbéric - Echange de parcelles lotissement Saint Roch - Indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes (IFAFI) - SDEF : autorisation de signature des conventions inferieures à 15 000 H.T - Budget principal : décision modificative n°2 - Attribution de subventions - Médiathèque lOdyssée : autorisation dorganiser une opération désherbage et fixation du tarif des documents et supports - Centre culturel lArcadie : fixation des tarifs de la saison culturelle 2025-2026 - Compte Financier Unique et modification du règlement budgétaire et financier - Cession foncière chemin du viller - Conventions ENEDIS relatives à limplantation de postes de transformateurs, dinstallations de lignes et déquipements élec - Compte-rendu de la commission Enfance-Affaires scolaires, Jeunesse - Elections politiques : conditions de mise à disposition de salle ou espaces publics communaux pour lorganisation de réun - Programme daménagement des travaux daménagement de la rue de la gare - Programme daménagement des travaux daménagement de la rue de Brest Tranche 2 - Délégation de signature à un membre du conseil municipal pour prendre une décision sur une demande dautorisation durbani
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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Marché de Noël : règlement et tarifs

2025

SDEF : autorisation de s'ignature d'es conventions inferieures à 15 000 H.T

2025

Budget principal : décision modificative n°2

2025

Attribution de subventions

2025

Médiathèque lOdyssée : autorisation dorganiser une opération désherbage et fixation du tarif des documents et supports

2025

Centre culturel lArcadie : fixation des tarifs de la saison culturelle 2025-2026

2025

Compte Financier Unique et modification du règlement budgétaire et financier

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Cession foncière rue Olivier PELLAN

2025

Cession foncière square de l'Abéric

2025

Echange de parcelles lotissement Saint Roch

2025

Cession foncière chemin du viller

2025

Elections politiques : conditions de mise à disposition de salle ou espaces publics communaux pour lorganisation de réunions publiques ou danimations

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Approbation du pv de la séance du 22 mai

2025

Conventions ENEDIS relatives à l'implantation de postes de transformateurs, d'installations de l'ignes et d'équipements électriques

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Programme d'aménagement des travaux d'aménagement de la rue de la gare

2025

Programme d'aménagement des travaux d'aménagement de la rue de Brest Tranche 2

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Presentation du Document Dinformation Communal sur les Risques Majeurs (dicrim)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes (IFAFI)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Compte — rendu de la commission Enfance-Affaires scolaires, J'eunesse

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Délégation de s'ignature à un membre du conseil municipal pour prendre une décision s'ur une d'emande d'autorisation d'urbanisme DP n°0291782500168

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