16 septembre 2025

Marché de Noël : règlement et tarifs

SDEF : autorisation de s'ignature des conventions inferieures à 15 000 H.T

Budget principal : décision modificative n°2

Attribution de subventions

Médiathèque lOdyssée : autorisation d'organiser une opération désherbage et fixation du tarif des documents et supports

Centre culturel lArcadie : fixation des tarifs de la saison culturelle 2025-2026

Compte Financier Unique et modification du règlement budgétaire et financier

Cession foncière rue Olivier PELLAN

Cession foncière square de l'Abéric

Echange de parcelles lotissement Saint Roch

Cession foncière chemin du viller

Elections politiques : conditions de mise à disposition de salle ou espaces publics communaux pour l'organisation de réunions publiques ou d'animations

Approbation du pv de la séance du 22 mai

Conventions ENEDIS relatives à l'implantation de postes de transformateurs, d'installations de l'ignes et d'équipements électriques

Programme d'aménagement des travaux d'aménagement de la rue de la gare

Programme d'aménagement des travaux d'aménagement de la rue de Brest Tranche 2

Presentation du Document Dinformation Communal sur les Risques Majeurs (dicrim)

Indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes (IFAFI)

Compte — rendu de la commission Enfance-Affaires scolaires, J'eunesse

Délégation de s'ignature à un membre du conseil municipal pour prendre une décision sur une d'emande d'autorisation d'urbanisme DP n°0291782500168