Conseil municipal du 2025-05-22

MISE EN UVRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE SANTE (MUTUELLE) ET ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

Organigramme des services

MISE EN UVRE DU REGIME DES ASTREINTES

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PERMANENTS ET NON PERMANENTS

REFORMULATION DE LENSEMBLE DES DELIBERATIONS CREATRICES DEMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX

CREATION DE 3 EMPLOIS NON PERMANENTS EN CONTRAT DAPPRENTISSAGE

CREATION DUN BUDGET ANNEXE POUR LE LOTISSEMENT DE SAINT ROCH, DERNIERE TRANCHE ET FIXATION DU PRIX DE VENTE DES LOTS- DELIBERATION MODIFICATIVE

TARIFS DE VENTE DOBJETS VISANT A SOUTENIR LES PROJETS DE LESPACE JEUNES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS, EXERCICE 2025

ARMORIQUE HABITAT — DEMANDE DE GARANTIE DEMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DES SEPT PAVILLONS RUE MARIE MILIN

BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°1

TARIFS POUR LA CAPTURE ET LA GESTION DES ANIMAUX ERRANTS

CESSION FONCIERE LOTISSEMENT SAINT ROCH

DECLASSEMENT APRES DESAFFECTATION DUNE PORTION DE VOIE RUE OLIVIER PELLAN

DECLASSEMENT APRES DESAFFECTATION DUNE EMPRISE COMMUNALE CHEMIN DU VILLER

LOTISSEMENT COMMUNAL A KERIBIN : DENOMINATION DE LA VOIE

COMPLEXE SPORTIF N°3 — LANCEMENT DUN CONCOURS DE MAITRISE DUVRE

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ARRETE DU PAYS DE BREST

PAYS DIROISE COMMUNAUTE : REPARTITION DES SIEGES DU FUTUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE (MANDAT 2026-2032)

Approbation du PV de la séance du 20 mars 2025

SDEF — PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2023