Conseil municipal du 2024-07-04

Règlement intérieur du personnel

Tableau des emplois permanents : suppression et création pour recalibrage du grade

Protocole RTT

Heures supplémentaires

Mise en place des Autorisations Spéciales dAbsences

Recrutement dagents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents

Recrutement dagents contractuels pour accroissement dactivités et travail saisonnier

Recrutement dapprentis

Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour la construction de deux logements, rue de la gare

Prise en charge des dépenses exceptionnelles engagées lors du séjour à Paris du Conseil Municipal Enfants

Attribution de subventions aux associations, exercice 2024

Tarifs de la saison culturelle du centre culturel lArcadie, saison 2024-2025

Budget annexe du Port : décision modificative n°2

Budget principal de la Commune : décision modificative n°2

Affectation des résultats 2023 — délibération modificative

Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour la construction de deux logements, rue de la gare

Ecoquartier — cession foncière rue Monseigneur RAOUL

Ecoquartier — cession foncière rue Monseigneur RAOUL

Bien vacant et sans maitre — parcelles cadastrées YB n°121 et 122, chemin de Bréhat- incorporation dans le domaine privé communal

Bien vacant et sans maitre — parcelles cadastrées AX n°42 et 43, rue de Dixmude- incorporation dans le domaine privé communal

Bien vacant et sans maitre — parcelle cadastrée ZH n°201, rue Guillaume de Kersimon- incorporation dans le domaine prive communal

SDEF : Desserte basse tension, éclairage public et télécom du lotissement communal Keribin (7 lots)

SDEF : Desserte basse tension, éclairage public et télécom du lotissement communal Saint-Roch (16 lots)

Convention de partenariat pour la gestion dun point de contact La Poste Agence Communale

Approbation du procès — verbal du 13 05 2024