Conseil municipal du 2024-05-13

Ploudalmézeau 13 mai 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Tableau des emplois permanents - Journée de solidarité - Espace Jeunes : rémunération des agents lors des séjours - Protection sociale complémentaire Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE - Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour la construction de deux logements, lotissement Keruscat - Espace Jeunes : fixation du tarif pour le séjour dété en Vendée - DSIL 2024 - CD29 Plan 500 000 arbres Moulin Neuf - CD29 Plan 500 000 arbres espaces publics - CD29 demande de subvention au titre du fonds départemental de sécurité routière - Attribution de subvention exceptionnelles - Modification du règlement dattribution des subventions aux associations - Taxe d'aménagement - Budget annexe du Port- décision modificative n°1 - Budget principal de la commune DM n°1 - Dénomination de voie en centre bourg - Déclassement dune parcelle communale rue TALARMAIN - Ecoquartier - déclassement rue Ancienne voie ferrée - Ecoquartier- déclassement dune portion du parking rue Monseigneur RAOUL - Ecoquartier- déclassement des parcelles cadastrées section AY n°28/29/30/31 rue Monseigneur RAOUL

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour la construction de deux logements, lotissement Keruscat

2024

Espace Jeunes : fixation du tarif pour le séjour dété en Vendée

2024

DSIL 2024

2024

CD29 Plan 500 000 arbres Moulin Neuf

2024

CD29 Plan 500 000 arbres espaces publics

2024

CD29 demande de subvention au titre du fonds départemental de sécurité routière

2024

Attribution de subvention exceptionnelles

2024

Modification du règlement dattribution des subventions aux associations

2024

Taxe d'aménagement

2024

Budget annexe du Port — décision modificative n°1

2024

Budget principal de la commune DM n°1

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Tableau des emplois permanents

2024

Journée de solidarité

2024

Espace Jeunes : rémunération des agents lors des séjours

2024

Protection sociale complémentaire Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Déclassement dune parcelle communale rue TALARMAIN

2024

Ecoquartier — déclassement rue Ancienne voie ferrée

2024

Ecoquartier — déclassement dune portion du parking rue Monseigneur RAOUL

2024

Ecoquartier — déclassement des parcelles cadastrées section AY n°28/29/30/31 rue Monseigneur RAOUL

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Dénomination de voie en centre bourg

2024

Centre de Gestion du Finistère : convention-cadre daccès et dutilisation des services facultatifs

2024

Approbation du pv séance 19 02 24

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Pays dIroise Communauté : convention de mandat pour des travaux de remplacement dun ouvrage routier de franchissement de cours deau au lieu-dit de Kerzeunet

WEB megalis:2024:10399:2024-05-13
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