CM

13 mai 2024

Ploudalmézeau 23 délibérations

23

délibérations

11

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (23)

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour la construction de deux logements, lotissement Keruscat

2024

Espace Jeunes : fixation du tarif pour le séjour dété en Vendée

2024

DSIL 2024

2024

CD29 Plan 500 000 arbres Moulin Neuf

2024

CD29 Plan 500 000 arbres espaces publics

2024

CD29 demande de subvention au titre du fonds départemental de sécurité routière

2024

Attribution de subvention exceptionnelles

2024

Modification du règlement dattribution des subventions aux associations

2024

Taxe d'aménagement

2024

Budget annexe du Port — décision modificative n°1

2024

Budget principal de la commune DM n°1

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Tableau des emplois permanents

2024

Journée de solidarité

2024

Espace Jeunes : rémunération des agents lors des séjours

2024

Protection sociale complémentaire Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Déclassement d'une parcelle communale rue TALARMAIN

2024

Ecoquartier — déclassement rue Ancienne voie ferrée

2024

Ecoquartier — déclassement d'une portion du parking rue Monseigneur RAOUL

2024

Ecoquartier — déclassement des parcelles cadastrées section AY n°28/29/30/31 rue Monseigneur RAOUL

Autres decisions 3 délibérations
2024

Dénomination de voie en centre bourg

2024

Centre de Gestion du Finistère : convention-cadre daccès et d'utilisation des services facultatifs

2024

Approbation du pv séance 19 02 24

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Pays dIroise Communauté : convention de mandat pour des travaux de remplacement d'un ouvrage routier de franchissement de cours d'eau au lieu-dit de Kerzeunet

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