Conseil municipal du 2025-12-11

Ploudaniel 11 décembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Présentation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur le contrôle des - Avis à donner - élaboration du Plan de Mobilités Simplifié de la CLCL - Projet d'échange foncier - Kernévez Pont Pol - Projet de vente d'un délaissé de voirie communale - Penfrat - Versement d'une subvention exceptionnelle Ploud'Anim - Aménagement de voirie - Rue du Stade - Attribution des marchés de travaux Maison de l'Enfance - Arbre de Noël des agents communaux - Protection sociale complémentaire - Adhésion à l'assurance statutaire - Budget communal DM 2 - Budget communal DM 2 - Modification du règlement du cimetière - Tarifs communaux

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Versement d'une subvention exceptionnelle Ploud'Anim

2025

Adhésion à l'assurance statutaire

2025

Budget communal DM 2

2025

Budget communal DM 2

2025

Tarifs communaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Projet d'échange foncier — Kernévez Pont Pol

2025

Projet de vente d'un délaissé de voirie communale - Penfrat

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Arbre de Noël des agents communaux

2025

Modification du règlement du cimetière

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Présentation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur le contrôle des comptes et la gestion de la CLCL

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Avis à donner — élaboration du Plan de Mobilités Simplifié de la CLCL

Sport 1 délibération
2025

Aménagement de voirie — Rue du Stade

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Attribution des marchés de travaux Maison de l'Enfance

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Protection sociale complémentaire

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