Conseil municipal du 2025-10-16

Ploudaniel 16 octobre 2025 18 délibérations
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18

délibérations

6

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Adhésion de la CLCL à Bretagne Mobilités - Modification des statuts de la CLCL - Convention de passage-sentier du Merdy - Cession d'un délaissé communal-2 Kergréac'h - Cession d'un délaissé communal-Lesgall ar Coadic - Installation d'un dispositif de vidéoprotection-demande de subvention - Convention de servitude avec GRDF - CMJ-Déplacement à Paris - Initiation à la langue bretonne - MARPA-Modification de la délibération n°2025-03-02 - MARPA-Désaffection et déclassement d'une portion de domaine public communal - Mise en place d'une redevance-chantier gaz - Montant de la redevance d'occupation du domaine public-ouvrages gaz - Convention avec le SDEF - Provisions pour créations douteuses - Admissions en non-valeur - Budget communal DM 1 - RH-Modification de l'organigramme et du tableau des emplois

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Délibérations (18)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

Convention de passage — sentier du Merdy

2025

Cession d'un délaissé communal — 2 Kergréac'h

2025

Cession d'un délaissé communal — Lesgall ar Coadic

2025

CMJ — Déplacement à Paris

2025

MARPA — Modification de la délibération n°2025-03-02

2025

MARPA — Désaffection et déclassement d'une portion de domaine public communal

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Installation d'un dispositif de vidéoprotection-demande de subvention

2025

Mise en place d'une redevance — chantier gaz

2025

Montant de la redevance d'occupation du domaine public-ouvrages gaz

2025

Provisions pour créations douteuses

2025

Admissions en non-valeur

2025

Budget communal DM 1

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Modification des statuts de la CLCL

2025

Initiation à la langue bretonne

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Adhésion de la CLCL à Bretagne Mobilités

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention de servitude avec GRDF

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Convention avec le SDEF

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

RH — Modification de l'organigramme et du tableau des emplois

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