3 juillet 2025
18
délibérations
6
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Tarifs des repas cantine scolaire
Déplacement au Congrès des Maires 2025
Subventions 2025 aux associations
Tarif cession de mobilier déclassé
Tarif des repas cantine scolaire
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles
Actualisation du tableau des voies communales
Cession d'une parcelle communale
Convention d'occupation d'un terrain privé MFR
Modification du règlement intérieur Bibliothèque Auguste le Breton
Modification des horaires douverture Bibliothèque Auguste le Breton
Détermination des taux de promotion
Défraiement des bénévoles de la Bibliothèque
Modification organisation temps de travail
Modification temps partiel
Nombre et répartition des sièges du conseil communautaire
Convention avec le SDEF
Convention de soutien "Communes et groupements communaux"
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