19 novembre 2024
18
délibérations
9
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
DELI12D Régularisation Cadastrale Place de la Mairie
DELI12C Régularisation Cadastrale KERVÉLÉOC
DELI12B Régularisation Cadastrale TRAON MENHIR
DELI12A Régularisation cadastrale KERGONEC NEVEZ
DELI13 Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
DELI06 Décision modificative N°1
DELI02 Présentation du rapport activité de la CAPLD pour l'année 2023
DELI01 Approbation du CM du 1 — 10-2024 et DM N°3-4- 5
DELI04 Bilan de la concertation et arrêt cartographie ZAEnR
DELI11A Demande de subvention pour projets d'investissement de 2025
DELI10 Subvention Téléthon 2024
DELI07 Engagement du quart des dépenses d'investissement pour 2025
DELI09 Tarifs communaux pour l'année 2025
DELI08 Convention maitrise douvrage unique avec le SDEF pour les travaux deffacement des réseaux au MEZOU
DELI05 consultation du public: Enregistrement installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) SARL LANNEVAL
DELI03 présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement
DELI11B Demande de subvention pour les travaux de rénovation des éclairages du stade de Kéruguel
DELI24_11_19_11C Demande de subvention pour la construction de la nouvelle salle des sports
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