CM

30 septembre 2025

Plouescat 9 délibérations

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Inscription au PDIPR d'un sentier de randonnée - Convention avec le SDEF - Pose d'ampoules LED - Recrutement et indemnisation des agents recenseurs - Compte épargne temps - Droit d'option - Reversement de la taxe sur les paris hippiques à la société des courses hippiques - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme de l'Habitat - Adhésion au contrat d'assurance statutaire - CdG29 - Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Autorisation de travaux et de financement au Département
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
51

Autorisation de travaux et de financement au Département

52

D'emande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030

53

Reversement de la taxe sur les paris hippiques à la société des courses hippiques

55

Adhésion au contrat dassurance statutaire - CdG29

57

Convention avec le SDEF — Pose d'ampoules L'ED

👥 Ressources humaines 2 délibérations
54

Compte épargne temps — Droit d'option

56

Recrutement et indemnisation des agents recenseurs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
58

Inscription au PDIPR d'un sentier de randonnée

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
59

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme de lHabitat

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