CM

30 septembre 2025

Plouescat 9 délibérations

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 5 délibérations
51

Autorisation de travaux et de financement au Département

52

Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030

53

Reversement de la taxe sur les paris hippiques à la société des courses hippiques

55

Adhésion au contrat dassurance statutaire - CdG29

57

Convention avec le SDEF — Pose d'ampoules L'ED

Ressources humaines 2 délibérations
54

Compte épargne temps — Droit d'option

56

Recrutement et indemnisation des agents recenseurs

Culture & Patrimoine 1 délibération
58

Inscription au PDIPR d'un sentier de randonnée

Urbanisme & Travaux 1 délibération
59

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme de lHabitat

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