Conseil municipal du 2026-02-11

Plouescat 11 février 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

12

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026 - Modification de la délibération D.48.2025 relative à l'organisation de réunions publiques et d'animation dans le cadre d - CPF - Participation au coût horaire pédagogique - Mise à jour du tableau des emplois - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Plounevez-Lochrist pour l'étude et la programmation des travaux d - Dénomination du parking de Porsguen - Convention financière avec le SDEF - Rue des Sports - Convention de servitude avec ENEDIS - Modification d'un tarif municipal - Subvention exceptionnelle à l'association Léon Art Jazz - Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Rue de Porsguen - Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 V1 - Quai de Porsguen et cale de mise à l'eau - Convention particulière pour la perception de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Électricité par le SDEF - Fongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57 - Taux d'imposition 2026 - Adoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 2 - Adoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 1 - Adoption du budget primitif 2026

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
1

Adoption du budget primitif 2026

2

Adoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 1

3

Adoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 2

4

Taux d'imposition 2026

5

Fongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57

6

Convention particulière pour la perception de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Électricité par le SDEF

7

Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026

8

Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 V1 - Quai de Porsguen et cale de mise à l'eau

9

Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Rue de Porsguen

10

Subvention exceptionnelle à l'association Léon Art Jazz

11

Modification d'un tarif municipal

13

Convention financière avec le SDEF — Rue des Sports

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

Convention de servitude avec ENEDIS

15

Convention de co — maîtrise d'ouvrage avec la commune de Plounevez-Lochrist pour l'étude et la programmation des travaux des ponts du Kerallé

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
14

Dénomination du parking de Porsguen

18

Modification de la délibération D.48.2025 relative à l'organisation de réunions publiques et d'animation dans le cadre d'élections politiques

👥 Ressources humaines 2 délibérations
16

Mise à jour du tableau des emplois

17

CPF — Participation au coût horaire pédagogique

WEB scdl:21290185400019:2026-02-11
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