11 février 2026
18
délibérations
12
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Adoption du budget primitif 2026
Adoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 1
Adoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 2
Taux dimposition 2026
Fongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57
Convention particulière pour la perception de la Taxe Communale sur la Consommation Finale dÉlectricité par le SDEF
Demande de subvention au titre de la D'ETR/DSIL 2026
Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 V1 - Quai de Porsguen et c'ale de mise à l'eau
Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Rue de Porsguen
Subvention exceptionnelle à l'association Léon Art Jazz
Modification d'un tarif municipal
Convention financière avec le SDEF — Rue des Sports
Convention de servitude avec ENEDIS
Convention de co — maîtrise d'ouvrage avec la commune de Plounevez-L'ochrist pour l'étude et la programmation des travaux des ponts du Kerallé
Dénomination du parking de Porsguen
Modification de la délibération D.48.2025 relative à l'organisation de réunions publiques et d'animation dans le c'adre d'élections politiques
Mise à jour du tableau des emplois
CPF — Participation au coût horaire pédagogique
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