CM

11 février 2026

Plouescat 18 délibérations

18

délibérations

12

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 12 délibérations
1

Adoption du budget primitif 2026

2

Adoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 1

3

Adoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 2

4

Taux dimposition 2026

5

Fongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57

6

Convention particulière pour la perception de la Taxe Communale sur la Consommation Finale dÉlectricité par le SDEF

7

Demande de subvention au titre de la D'ETR/DSIL 2026

8

Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 V1 - Quai de Porsguen et c'ale de mise à l'eau

9

Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Rue de Porsguen

10

Subvention exceptionnelle à l'association Léon Art Jazz

11

Modification d'un tarif municipal

13

Convention financière avec le SDEF — Rue des Sports

Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

Convention de servitude avec ENEDIS

15

Convention de co — maîtrise d'ouvrage avec la commune de Plounevez-L'ochrist pour l'étude et la programmation des travaux des ponts du Kerallé

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
14

Dénomination du parking de Porsguen

18

Modification de la délibération D.48.2025 relative à l'organisation de réunions publiques et d'animation dans le c'adre d'élections politiques

Ressources humaines 2 délibérations
16

Mise à jour du tableau des emplois

17

CPF — Participation au coût horaire pédagogique

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