Conseil municipal du 2024-05-23
19
délibérations
5
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Instauration de priorité à droite et limitation de vitesse sur la commune
Prise en charge d'un bris de lunettes pour un agent communal
Instauration de référents de quartier
Désignation d'un représentant de la commune à l'instance de gouvernance de l'application du droit des sols de GPA
Délibération instauration du permis de démolir
modification des critères d'attribution des subventions
Subvention exceptionnelle à l'association page 33
Budget participatif : renouvellement de la composition du Comité technique
Convention de mise à disposition de l'artimon au CH St Brieuc Paimpol Treguier
Taxe aménagement taux pour 2025
Délibération budgétaire modificative n° 1
Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales Petites villes de France
Subvention à l'association l'arc en ciel les girafons
Liste des délibérations du conseil municipal du 14 mai 2024
Compte rendu de la délégation du Maire
Participation financière aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de l'école publique de Paimpol
Arifs ALSH accueil des enfants. Convention avec les communes de Lanloup et de Lanleff participation aux charges de fonctionnement
Modification du tableau des effectifs
Convention d'entretien de l'abri vélo rue Yves Le Bitter avec GPA
📬 Suivre Plouézec
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.