Conseil municipal du 2024-05-23

Plouézec 23 mai 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - modification des critères d'attribution des subventions - Subvention exceptionnelle à l'association page 33 - Taxe aménagement taux pour 2025 - Participation financière aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de l'école publique de Paimpol - Arifs ALSH accueil des enfants. Convention avec les communes de Lanloup et de Lanleff participation aux charges de fonct - Instauration de priorité à droite et limitation de vitesse sur la commune - Délibération budgétaire modificative n° 1 - Prise en charge d'un bris de lunettes pour un agent communal - Budget participatif : renouvellement de la composition du Comité technique - Convention de mise à disposition de l'artimon au CH St Brieuc Paimpol Treguier - Compte rendu de la délégation du Maire - Instauration de référents de quartier - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales Petites villes - Modification du tableau des effectifs - Liste des délibérations du conseil municipal du 14 mai 2024 - Subvention à l'association l'arc en ciel les girafons - Désignation d'un représentant de la commune à l'instance de gouvernance de l'application du droit des sols de GPA - Convention d'entretien de l'abri vélo rue Yves Le Bitter avec GPA - Délibération instauration du permis de démolir

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Instauration de priorité à droite et limitation de vitesse sur la commune

2024

Prise en charge d'un bris de lunettes pour un agent communal

2024

Instauration de référents de quartier

2024

Désignation d'un représentant de la commune à l'instance de gouvernance de l'application du droit des sols de GPA

2024

Délibération instauration du permis de démolir

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

modification des critères d'attribution des subventions

2024

Subvention exceptionnelle à l'association page 33

2024

Budget participatif : renouvellement de la composition du Comité technique

2024

Convention de mise à disposition de l'artimon au CH St Brieuc Paimpol Treguier

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Taxe aménagement taux pour 2025

2024

Délibération budgétaire modificative n° 1

2024

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales Petites villes de France

2024

Subvention à l'association l'arc en ciel les girafons

🏛️ Administration 2 délibérations
14

Liste des délibérations du conseil municipal du 14 mai 2024

2024

Compte rendu de la délégation du Maire

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Participation financière aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de l'école publique de Paimpol

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Arifs ALSH accueil des enfants. Convention avec les communes de Lanloup et de Lanleff participation aux charges de fonctionnement

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

Sport 1 délibération
2024

Convention d'entretien de l'abri vélo rue Yves Le Bitter avec GPA

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