Conseil municipal du 2024-07-02

Plouézec 2 juillet 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Autres decisions

2

Vie associative

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Liste des délibérations du CM du 02/07/2024 - Convention avec lAssociation Equid Eco pâturage - Convention avec le SIVOM de Bréhec Mise à disposition dun agent administratif - Création dun emploi de secrétaire général de mairie - Creation dun emploi dadjoint technique principal de 2ème classe - Tableau des emplois non permanents 2024 - Convention de mutualisation avec la commune de PLOUHA - Motion sur la protection juridique des bénévoles des stations de la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) - Compte rendu de la délégation du maire - Retenue sur la caution de lassociation des anciens du Pacifique - Subvention exceptionnelle SPA de la Roche Jaudy - Subvention exceptionnelle au club de basket - Révision du tarif des cavurnes - Remboursement partiel de droit de place - Création dun Conseil Municipal Enfants - Avenant 2 a la convention de participation financière ALSH de Plouézec - Projet éducatif de territoire de la commune 2024-2026 - Convention Projet de chat-tipi en partenariat avec la SPA - Convention concession de longue durée de places de stationnement - Jardin du centre Aménagement de lIlot 3

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Liste des délibérations du CM du 02/07/2024

2024

Convention avec le SIVOM de Bréhec Mise à disposition dun agent administratif

2024

Convention de mutualisation avec la commune de PLOUHA

2024

Remboursement partiel de droit de place

2024

Avenant 2 a la convention de participation financière ALSH de Plouézec

2024

Projet éducatif de territoire de la commune 2024-2026

2024

Convention Projet de chat — tipi en partenariat avec la SPA

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Convention avec lAssociation Equid Eco pâturage

2024

Retenue sur la caution de lassociation des anciens du Pacifique

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création dun emploi de secrétaire général de mairie

2024

Creation dun emploi dadjoint technique principal de 2ème classe

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Tableau des emplois non permanents 2024

2024

Jardin du centre Aménagement de lIlot 3

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention exceptionnelle SPA de la Roche Jaudy

2024

Révision du tarif des cavurnes

⚖️ Juridique 1 délibération
2024

Motion sur la protection juridique des bénévoles des stations de la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM)

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Compte rendu de la délégation du maire

Sport 1 délibération
2024

Subvention exceptionnelle au club de basket

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Création dun Conseil Municipal Enfants

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Convention concession de longue durée de places de stationnement

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