CM

2 juillet 2024

Plouézec 20 délibérations

20

délibérations

7

Autres decisions

2

Vie associative

2

Ressources humaines

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Délibérations (20)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Liste des délibérations du CM du 02/07/2024

2024

Convention avec le S'IVOM de Bréhec Mise à disposition d'un agent administratif

2024

Convention de mutualisation avec la commune de PLOUHA

2024

Remboursement partiel de droit de place

2024

Avenant 2 a la convention de participation financière ALSH de Plouézec

2024

Projet éducatif de territoire de la commune 2024-2026

2024

Convention Projet de chat — tipi en partenariat avec la SPA

Vie associative 2 délibérations
2024

Convention avec l'Association Equid Eco pâturage

2024

Retenue sur la caution de l'association des anciens du Pacifique

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un emploi de secrétaire général de mairie

2024

Creation d'un emploi dadjoint technique principal de 2ème classe

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention exceptionnelle SPA de la Roche Jaudy

2024

Révision du tarif des cavurnes

Environnement 1 délibération
2024

Tableau des emplois non permanents 2024

Juridique 1 délibération
2024

Motion sur la protection juridique des bénévoles des stations de la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM)

Administration 1 délibération
2024

Compte rendu de la délégation du maire

Sport 1 délibération
2024

Subvention exceptionnelle au club de basket

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Création d'un Conseil Municipal Enfants

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention concession de l'ongue d'urée de places de stationnement

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Jardin du centre Aménagement de lIlot 3

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