Conseil municipal du 2024-09-17

Plouézec 17 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Adhésion de la commune de Plouézec au Syndicat Mixte OUvert AGEDI - 2024-09-17.100 Modification du tableau des effectifs - 2024-09-17.096 Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées - 2024-09-17.095 COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DU MAIRE - 2024-09-17.094 Subvention à lassociation Plouézec Actif - 2024-09-17.093 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LAMICALE DES PECHEURS PLAISANCIERS PORT LAZO BOULGUEFF KERARZIC - 2024-09-17.092 SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LAMICALE LAIQUE - 2024-09-17.090 Avenant 1 SDE - 2024-09-17.089 Décision du conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables - 2024-09-17.088 VENTE DUN TERRAIN COMMUNAL EN CENTRE BOURG AVEC LA SCI DES FALAISES - 2024-09-17.087 Acquisition parcelle AKn°49 - Acquisition de la parcelle ASn°312

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Adhésion de la commune de Plouézec au Syndicat Mixte OUvert AGEDI

2024

2024 — 09-17.096 Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées

2024

2024 — 09-17.095 COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DU MAIRE

2024

2024 — 09-17.090 Avenant 1 SDE

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

2024 — 09-17.100 Modification du tableau des effectifs

2024

2024 — 09-17.089 Décision du conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables

2024

2024 — 09-17.087 Acquisition parcelle AKn°49

2024

Acquisition de la parcelle ASn°312

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

2024 — 09-17.094 Subvention à lassociation Plouézec Actif

2024

2024 — 09-17.093 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LAMICALE DES PECHEURS PLAISANCIERS PORT LAZO BOULGUEFF KERARZIC

2024

2024 — 09-17.092 SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LAMICALE LAIQUE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

2024 — 09-17.088 VENTE DUN TERRAIN COMMUNAL EN CENTRE BOURG AVEC LA SCI DES FALAISES

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