Conseil municipal du 2024-07-02

Plouézec 2 juillet 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Liste des délibérations du CM du 02/07/2024 - Convention avec lAssociation Equid Eco pâturage - Convention avec le SIVOM de Bréhec Mise à disposition dun agent administratif - Création dun emploi de secrétaire général de mairie - Creation dun emploi dadjoint technique principal de 2ème classe - Tableau des emplois non permanents 2024 - Convention de mutualisation avec la commune de PLOUHA - Motion sur la protection juridique des bénévoles des stations de la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) - Compte rendu de la délégation du maire - Retenue sur la caution de lassociation des anciens du Pacifique - Subvention exceptionnelle SPA de la Roche Jaudy - Subvention exceptionnelle au club de basket - Révision du tarif des cavurnes - Remboursement partiel de droit de place - Création dun Conseil Municipal Enfants - Avenant 2 a la convention de participation financière ALSH de Plouézec - Projet éducatif de territoire de la commune 2024-2026 - Convention Projet de chat-tipi en partenariat avec la SPA - Convention concession de longue durée de places de stationnement - Jardin du centre Aménagement de lIlot 3

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Retenue sur la caution de lassociation des anciens du Pacifique

2024

Subvention exceptionnelle SPA de la Roche Jaudy

2024

Subvention exceptionnelle au club de basket

2024

Révision du tarif des cavurnes

2024

Remboursement partiel de droit de place

2024

Avenant 2 a la convention de participation financière ALSH de Plouézec

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Convention avec le SIVOM de Bréhec Mise à disposition dun agent administratif

2024

Création dun emploi de secrétaire général de mairie

2024

Creation dun emploi dadjoint technique principal de 2ème classe

2024

Tableau des emplois non permanents 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Compte rendu de la délégation du maire

2024

Convention Projet de chat — tipi en partenariat avec la SPA

2024

Convention concession de longue durée de places de stationnement

2024

Jardin du centre Aménagement de lIlot 3

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Liste des délibérations du CM du 02/07/2024

2024

Convention de mutualisation avec la commune de PLOUHA

2024

Projet éducatif de territoire de la commune 2024-2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention avec lAssociation Equid Eco pâturage

⚖️ Juridique 1 délibération
2024

Motion sur la protection juridique des bénévoles des stations de la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Création dun Conseil Municipal Enfants

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