Conseil municipal du 2024-05-23

Plouézec 23 mai 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

19 délibérations - modification des critères d'attribution des subventions - Subvention exceptionnelle à l'association page 33 - Taxe aménagement taux pour 2025 - Participation financière aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de l'école publique de Paimpol - Arifs ALSH accueil des enfants. Convention avec les communes de Lanloup et de Lanleff participation aux charges de fonct - Instauration de priorité à droite et limitation de vitesse sur la commune - Délibération budgétaire modificative n° 1 - Prise en charge d'un bris de lunettes pour un agent communal - Budget participatif : renouvellement de la composition du Comité technique - Convention de mise à disposition de l'artimon au CH St Brieuc Paimpol Treguier - Compte rendu de la délégation du Maire - Instauration de référents de quartier - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales Petites villes - Modification du tableau des effectifs - Liste des délibérations du conseil municipal du 14 mai 2024 - Subvention à l'association l'arc en ciel les girafons - Désignation d'un représentant de la commune à l'instance de gouvernance de l'application du droit des sols de GPA - Convention d'entretien de l'abri vélo rue Yves Le Bitter avec GPA - Délibération instauration du permis de démolir

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Instauration de priorité à droite et limitation de vitesse sur la commune

2024

Délibération budgétaire modificative n° 1

2024

Prise en charge d'un bris de lunettes pour un agent communal

2024

Convention de mise à disposition de l'artimon au CH St Brieuc Paimpol Treguier

2024

Instauration de référents de quartier

2024

Désignation d'un représentant de la commune à l'instance de gouvernance de l'application du droit des sols de GPA

2024

Délibération instauration du permis de démolir

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

modification des critères d'attribution des subventions

2024

Subvention exceptionnelle à l'association page 33

2024

Budget participatif : renouvellement de la composition du Comité technique

2024

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales Petites villes de France

2024

Subvention à l'association l'arc en ciel les girafons

🏛️ Administration 2 délibérations
14

Liste des délibérations du conseil municipal du 14 mai 2024

2024

Compte rendu de la délégation du Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Taxe aménagement taux pour 2025

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Participation financière aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de l'école publique de Paimpol

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Arifs ALSH accueil des enfants. Convention avec les communes de Lanloup et de Lanleff participation aux charges de fonctionnement

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention d'entretien de l'abri vélo rue Yves Le Bitter avec GPA

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