10 juin 2025

CM 10/06/2025 Annexe au budget supplémentaire 2025 (budget ville)

CM 10/06/2025 Compte de gestion 2024

CM 10/06/2025 Budget supplémentaire 2025

CM 10/06/2025 Compte administratif 2024

CM 10/06/2025 Subvention exceptionnelle pour lAPE des écoles Anne Frank - Louis Guilloux

CM 10/06/2025 Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - rapport annuel année 2024

CM 10/06/2025 Autorisations de programmes - révision création - CA 2024

CM 10/06/2025 Affectation des résultats d'exploitation - exercice 2024

CM 10/06/2025 Désignation d'un président de séance pour le vote du compte administratif

CM 10/06/2025 Modification de la liste des biens amortissables Ville

CM 10/06/2025 Recrutement d'un agent vacataire au centre culturel

CM 10/06/2025 Recrutement dagents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité services environnement et voirie

CM 10/06/2025 Remboursement de frais de visite médicale permis poids lourds

CM 10/06/2025 Convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville

CM 10/06/2025 Déclassement de lemprise de limpasse du Carpont du domaine public communal en vue d'une cession à la SAS Briodis - procédure de déclassement anticipé

CM 10/06/2025 Secteur de la Porte Rouault - dénomination de voie

CM 10/06/2025 Taxe locale sur la publicité extérieure - actualisation des tarifs pour 2026

CM 10/06/2025 Règlement intérieur et modalités de fonctionnement des activités du service jeunesse éducation (annexe)

CM 10/06/2025 Validation du règlement intérieur et modalités de fonctionnement des activités du service jeunesse éducation

CM 10/06/2025 Convention de prestation de services avec la ville de St-Brieuc pour ladministration fonctionnelle du logiciel de gestion du patrimoine et des services techniques

CM 10/06/2025 Service culturel : tarifs des activités, spectacles, cafeteria, buvette et médiathèque au 1er septembre 2025

CM 10/06/2025 Décision du CM sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour lavis conforme sur la cartographie du référent préfectoral unique sur son territoire