Conseil municipal du 2025-06-10

Ploufragan 10 juin 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

10

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - CM 10/06/2025 Annexe au budget supplémentaire 2025 (budget ville) - CM 10/06/2025 Règlement intérieur et modalités de fonctionnement des activités du service jeunesse éducation (annexe) - CM 10/06/2025 Compte de gestion 2024 - CM 10/06/2025 Budget supplémentaire 2025 - CM 10/06/2025 Compte administratif 2024 - CM 10/06/2025 Recrutement d'un agent vacataire au centre culturel - CM 10/06/2025 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité services enviro - CM 10/06/2025 Remboursement de frais de visite médicale permis poids lourds - CM 10/06/2025 Convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville - CM 10/06/2025 Subvention exceptionnelle pour l'APE des écoles Anne Frank - Louis Guilloux - CM 10/06/2025 Déclassement de l'emprise de l'impasse du Carpont du domaine public communal en vue d'une cession à la SAS - CM 10/06/2025 Secteur de la Porte Rouault - dénomination de voie - CM 10/06/2025 Décision du CM sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartogr - CM 10/06/2025 Convention de prestation de services avec la ville de St-Brieuc pour l'administration fonctionnelle du log - CM 10/06/2025 Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - rapport annuel année 2024 - CM 10/06/2025 Service culturel : tarifs des activités, spectacles, cafeteria, buvette et médiathèque au 1er septembre 20 - CM 10/06/2025 Validation du règlement intérieur et modalités de fonctionnement des activités du service jeunesse éducati - CM 10/06/2025 Autorisations de programmes - révision création - CA 2024 - CM 10/06/2025 Affectation des résultats d'exploitation - exercice 2024 - CM 10/06/2025 Désignation d'un président de séance pour le vote du compte administratif

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
202510

CM 10/06/2025 Annexe au budget supplémentaire 2025 (budget ville)

202510

CM 10/06/2025 Compte de gestion 2024

202510

CM 10/06/2025 Budget supplémentaire 2025

202510

CM 10/06/2025 Compte administratif 2024

202510

CM 10/06/2025 Subvention exceptionnelle pour l'APE des écoles Anne Frank - Louis Guilloux

202510

CM 10/06/2025 Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - rapport annuel année 2024

202510

CM 10/06/2025 Autorisations de programmes - révision création - CA 2024

202510

CM 10/06/2025 Affectation des résultats d'exploitation - exercice 2024

202510

CM 10/06/2025 Désignation d'un président de séance pour le vote du compte administratif

202510

CM 10/06/2025 Modification de la liste des biens amortissables Ville

👥 Ressources humaines 4 délibérations
202510

CM 10/06/2025 Recrutement d'un agent vacataire au centre culturel

202510

CM 10/06/2025 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité services environnement et voirie

202510

CM 10/06/2025 Remboursement de frais de visite médicale permis poids lourds

202510

CM 10/06/2025 Convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202510

CM 10/06/2025 Déclassement de l'emprise de l'impasse du Carpont du domaine public communal en vue d'une cession à la SAS Briodis - procédure de déclassement anticipé

202510

CM 10/06/2025 Secteur de la Porte Rouault - dénomination de voie

202510

CM 10/06/2025 Taxe locale sur la publicité extérieure - actualisation des tarifs pour 2026

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
202510

CM 10/06/2025 Règlement intérieur et modalités de fonctionnement des activités du service jeunesse éducation (annexe)

202510

CM 10/06/2025 Validation du règlement intérieur et modalités de fonctionnement des activités du service jeunesse éducation

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202510

CM 10/06/2025 Convention de prestation de services avec la ville de St-Brieuc pour l'administration fonctionnelle du logiciel de gestion du patrimoine et des services techniques

202510

CM 10/06/2025 Service culturel : tarifs des activités, spectacles, cafeteria, buvette et médiathèque au 1er septembre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
202510

CM 10/06/2025 Décision du CM sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du référent préfectoral unique sur son territoire

WEB megalis:2025:7448:2025-06-10
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