CM

8 juillet 2025

Ploufragan 19 délibérations

19

délibérations

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

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Ressources humaines

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Délibérations (19)

Finances & Budget 7 délibérations

CM 08/07/2025 Tarifs jeunesse éducation année scolaire 2025-2026

CM 08/07/2025 Tarifs jeunesse éducation pour l'année scolaire 2025/2026

CM 08/07/2025 Demande de subvention au titre du programme Alvéole Plus pour lachat dabris vélos

CM 08/07/2025 Décision modificative n°3

CM 08/07/2025 Demande d'une subvention départementale au titre du contrat de territoire 2022-2027 concernant conception espace ludique et sportif composé d'un pumptrack et sa réalisation

CM 08/07/2025 Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS des Côtes dArmor

CM 08/07/2025 Subvention à lAmicale des employés communaux dans le cadre d'un partenariat VéloCo

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

CM 08/07/2025 Groupement dachats de denrées alimentaires produits dépicerie proposé par la centrale dachats régionale Breizh Achats (2026-2029)

CM 08/07/2025 Groupement dachats de denrées alimentaires produits surgelés proposé par la centrale dachats régionale Breizh Achats (2026-2029)

CM 08/07/2025 Projet de 18 logements locatifs sociaux habitats séniors par Terres dArmor Habitat demande d'aide au titre du Fonds vert Aide aux Maires Bâtisseurs

CM 08/07/2025 Cession d'une ancienne emprise de voie communale rue de la Marandais

CM 08/07/2025 Déclassement du domaine public d'un espace vert communal rue Paul Le Flem en vue d'une cession

CM 08/07/2025 Déplacement d'un mât déclairage public rue de la Chapelle

CM 08/07/2025 Création d'une chaufferie aux granulés de bois à l'école Louise Michel modification n°2 au lot 1

Ressources humaines 2 délibérations

CM 08/07/2025 Recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité service environnement

CM 08/07/2025 Modification du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération

CM 08/07/2025 Bail commercial avec la SARL Marine locaux du restaurant Le Grain de sel avenant n°1

Environnement 1 délibération

CM 08/07/2025 Marché de service relatif à lentreprise des espaces verts de la ville

Autres decisions 1 délibération

CM 08/07/2025 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un accord local

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