8 juillet 2025
19
délibérations
7
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
CM 08/07/2025 Tarifs jeunesse éducation année scolaire 2025-2026
CM 08/07/2025 Tarifs jeunesse éducation pour l'année scolaire 2025/2026
CM 08/07/2025 Demande de subvention au titre du programme Alvéole Plus pour lachat dabris vélos
CM 08/07/2025 Décision modificative n°3
CM 08/07/2025 Demande d'une subvention départementale au titre du contrat de territoire 2022-2027 concernant conception espace ludique et sportif composé d'un pumptrack et sa réalisation
CM 08/07/2025 Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS des Côtes dArmor
CM 08/07/2025 Subvention à lAmicale des employés communaux dans le cadre d'un partenariat VéloCo
CM 08/07/2025 Groupement dachats de denrées alimentaires produits dépicerie proposé par la centrale dachats régionale Breizh Achats (2026-2029)
CM 08/07/2025 Groupement dachats de denrées alimentaires produits surgelés proposé par la centrale dachats régionale Breizh Achats (2026-2029)
CM 08/07/2025 Projet de 18 logements locatifs sociaux habitats séniors par Terres dArmor Habitat demande d'aide au titre du Fonds vert Aide aux Maires Bâtisseurs
CM 08/07/2025 Cession d'une ancienne emprise de voie communale rue de la Marandais
CM 08/07/2025 Déclassement du domaine public d'un espace vert communal rue Paul Le Flem en vue d'une cession
CM 08/07/2025 Déplacement d'un mât déclairage public rue de la Chapelle
CM 08/07/2025 Création d'une chaufferie aux granulés de bois à l'école Louise Michel modification n°2 au lot 1
CM 08/07/2025 Recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité service environnement
CM 08/07/2025 Modification du tableau des effectifs
CM 08/07/2025 Bail commercial avec la SARL Marine locaux du restaurant Le Grain de sel avenant n°1
CM 08/07/2025 Marché de service relatif à lentreprise des espaces verts de la ville
CM 08/07/2025 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un accord local
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