Conseil municipal du 2025-07-08

Ploufragan 8 juillet 2025 19 délibérations
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19

délibérations

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - CM 08/07/2025 Tarifs jeunesse éducation année scolaire 2025-2026 - CM 08/07/2025 Recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité service enviro - CM 08/07/2025 Modification du tableau des effectifs - CM 08/07/2025 Groupement d'achats de denrées alimentaires produits d'épicerie proposé par la centrale d'achats régionale - CM 08/07/2025 Groupement d'achats de denrées alimentaires produits surgelés proposé par la centrale d'achats régionale B - CM 08/07/2025 Tarifs jeunesse éducation pour l'année scolaire 2025/2026 - CM 08/07/2025 Bail commercial avec la SARL Marine locaux du restaurant Le Grain de sel avenant n°1 - CM 08/07/2025 Projet de 18 logements locatifs sociaux habitats séniors par Terres d'Armor Habitat demande d'aide au titr - CM 08/07/2025 Cession d'une ancienne emprise de voie communale rue de la Marandais - CM 08/07/2025 Déclassement du domaine public d'un espace vert communal rue Paul Le Flem en vue d'une cession - CM 08/07/2025 Demande de subvention au titre du programme Alvéole Plus pour l'achat d'abris vélos - CM 08/07/2025 Déplacement d'un mât d'éclairage public rue de la Chapelle - CM 08/07/2025 Création d'une chaufferie aux granulés de bois à l'école Louise Michel modification n°2 au lot 1 - CM 08/07/2025 Décision modificative n°3 - CM 08/07/2025 Marché de service relatif à l'entreprise des espaces verts de la ville - CM 08/07/2025 Demande d'une subvention départementale au titre du contrat de territoire 2022-2027 concernant conception - CM 08/07/2025 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un acc - CM 08/07/2025 Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS des Côtes d'Armor - CM 08/07/2025 Subvention à l'Amicale des employés communaux dans le cadre d'un partenariat VéloCo

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20258

CM 08/07/2025 Tarifs jeunesse éducation année scolaire 2025-2026

20258

CM 08/07/2025 Tarifs jeunesse éducation pour l'année scolaire 2025/2026

20258

CM 08/07/2025 Demande de subvention au titre du programme Alvéole Plus pour l'achat d'abris vélos

20258

CM 08/07/2025 Décision modificative n°3

20258

CM 08/07/2025 Demande d'une subvention départementale au titre du contrat de territoire 2022-2027 concernant conception espace ludique et sportif composé d'un pumptrack et sa réalisation

20258

CM 08/07/2025 Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS des Côtes d'Armor

20258

CM 08/07/2025 Subvention à l'Amicale des employés communaux dans le cadre d'un partenariat VéloCo

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20258

CM 08/07/2025 Groupement d'achats de denrées alimentaires produits d'épicerie proposé par la centrale d'achats régionale Breizh Achats (2026-2029)

20258

CM 08/07/2025 Groupement d'achats de denrées alimentaires produits surgelés proposé par la centrale d'achats régionale Breizh Achats (2026-2029)

20258

CM 08/07/2025 Projet de 18 logements locatifs sociaux habitats séniors par Terres d'Armor Habitat demande d'aide au titre du Fonds vert Aide aux Maires Bâtisseurs

20258

CM 08/07/2025 Cession d'une ancienne emprise de voie communale rue de la Marandais

20258

CM 08/07/2025 Déclassement du domaine public d'un espace vert communal rue Paul Le Flem en vue d'une cession

20258

CM 08/07/2025 Déplacement d'un mât d'éclairage public rue de la Chapelle

20258

CM 08/07/2025 Création d'une chaufferie aux granulés de bois à l'école Louise Michel modification n°2 au lot 1

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20258

CM 08/07/2025 Recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité service environnement

20258

CM 08/07/2025 Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20258

CM 08/07/2025 Bail commercial avec la SARL Marine locaux du restaurant Le Grain de sel avenant n°1

🌱 Environnement 1 délibération
20258

CM 08/07/2025 Marché de service relatif à l'entreprise des espaces verts de la ville

📄 Autres decisions 1 délibération
20258

CM 08/07/2025 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un accord local

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