Conseil municipal du 2024-09-10

Ploufragan 10 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CM 10/09/2024 recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activités-centre culturel - CM 10/09/2024 indemnisation des rémunérations versées aux agents du CCAS lors des élections - CM 10/09/2024 recrutement d'un agent vacataire pour la distribution de La Gazette - CM 10/09/2024 avenant modificatif n°6 de la convention triennale d'objectifs 2016-2018 - CM 10/09/2024 mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau- secteur du Haut Champ - CM 10/09/2024 périmètres délimités des abords des monuments historiques site du camp de Péran - avis du conseil municipa - CM 10/09/2024 installation classée société Paillardon TP - avis de la commune - CM 10/09/2024 demande de subvention auprès de la région Bretagne au titre du dispositif "bien vivre partout en Bretagne" - CM 10/09/2024 convention de répartition des charges de fonctionnement annuelles du CMS de l'agglomération briochine

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202410

CM 10/09/2024 recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activités-centre culturel

202410

CM 10/09/2024 indemnisation des rémunérations versées aux agents du CCAS lors des élections

202410

CM 10/09/2024 recrutement d'un agent vacataire pour la distribution de La Gazette

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202410

CM 10/09/2024 mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau- secteur du Haut Champ

202410

CM 10/09/2024 périmètres délimités des abords des monuments historiques site du camp de Péran - avis du conseil municipal

202410

CM 10/09/2024 installation classée société Paillardon TP - avis de la commune

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202410

CM 10/09/2024 demande de subvention auprès de la région Bretagne au titre du dispositif "bien vivre partout en Bretagne" 2023-2025

202410

CM 10/09/2024 convention de répartition des charges de fonctionnement annuelles du CMS de l'agglomération briochine

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202410

CM 10/09/2024 avenant modificatif n°6 de la convention triennale d'objectifs 2016-2018

WEB megalis:2024:7448:2024-09-10
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