10 septembre 2024
9
délibérations
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
CM 10/09/2024 recrutement dagent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activités-centre culturel
CM 10/09/2024 indemnisation des rémunérations versées aux agents du CCAS lors des élections
CM 10/09/2024 recrutement d'un agent vacataire pour la distribution de La Gazette
CM 10/09/2024 mise à jour de linventaire communal permanent des zones humides et des cours deau- secteur du Haut Champ
CM 10/09/2024 périmètres délimités des abords des monuments historiques site du camp de Péran - avis du conseil municipal
CM 10/09/2024 installation classée société Paillardon TP - avis de la commune
CM 10/09/2024 demande de subvention auprès de la région Bretagne au titre du dispositif "bien vivre partout en Bretagne" 2023-2025
CM 10/09/2024 convention de répartition des charges de fonctionnement annuelles du CMS de l'agglomération briochine
CM 10/09/2024 avenant modificatif n°6 de la convention triennale d'objectifs 2016-2018
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