8 octobre 2024

CM 08/10/2024 autorisations de programme DM n°3 - 2024

CM 08/10/2024 décision modificative n°3 - 2024

CM 08/10/2024 admission en non — valeur - créances éteintes - année 2024

CM 08/10/2024 convention financière de reprise d'un compte épargne temps

CM 08/10/2024 désignation des membres de la commission dappel doffres et de la commission MAPA

CM 08/10/2024 lecture publique actualisation et adoption de documents tutélaires médiathèque de la Baie

CM 08/10/2024 renouvellement de la convention avec l'association Itinérance-mise à disposition de locaux scolaires-soutien scolaire pour les enfants voyageurs

CM 08/10/2024 avenants aux conventions bipartites d'objectifs et de financement CAF 2024-2028

CM 08/10/2024 modification du tableau des effectifs

CM 08/10/2024 installation de M. Pierre MONFLIER nouveau conseiller municipal

CM 08/10/2024 participation au contrat d'association avec l'école Ste-Anne 2024/2025

CM 08/10/2024 remboursement de frais de formation

CM 08/10/2024 lotissement le clos des Jonquilles-convention de rétrocession de la voirie et des espaces verts, avec la SNC Batimalo, dans le domaine public communal

CM 08/10/2024 politique foncière en faveur du logement social-aide à la charge foncière-10 logements locatifs sociaux-lotissement La Fontaine Chesnaie

CM 08/10/2024 avenants aux lots 1, 2 et 4 travaux de rénovation thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic