Conseil municipal du 2024-10-08
15
délibérations
6
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
CM 08/10/2024 autorisations de programme DM n°3 - 2024
CM 08/10/2024 décision modificative n°3 - 2024
CM 08/10/2024 admission en non — valeur - créances éteintes - année 2024
CM 08/10/2024 convention financière de reprise d'un compte épargne temps
CM 08/10/2024 désignation des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission MAPA
CM 08/10/2024 lecture publique actualisation et adoption de documents tutélaires médiathèque de la Baie
CM 08/10/2024 renouvellement de la convention avec l'association Itinérance-mise à disposition de locaux scolaires-soutien scolaire pour les enfants voyageurs
CM 08/10/2024 avenants aux conventions bipartites d'objectifs et de financement CAF 2024-2028
CM 08/10/2024 modification du tableau des effectifs
CM 08/10/2024 installation de M. Pierre MONFLIER nouveau conseiller municipal
CM 08/10/2024 participation au contrat d'association avec l'école Ste-Anne 2024/2025
CM 08/10/2024 remboursement de frais de formation
CM 08/10/2024 lotissement le clos des Jonquilles-convention de rétrocession de la voirie et des espaces verts, avec la SNC Batimalo, dans le domaine public communal
CM 08/10/2024 politique foncière en faveur du logement social-aide à la charge foncière-10 logements locatifs sociaux-lotissement La Fontaine Chesnaie
CM 08/10/2024 avenants aux lots 1, 2 et 4 travaux de rénovation thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic
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