Conseil municipal du 2024-02-06

Ploufragan 6 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - décision modificative n°1 Ville - remboursement de frais de visite médicale - modification du tableau des effectifs - réactualisation de la convention du réseau des Médiathèques de la Baie - don de mobiliers à l'association Les 2 Ailes - demandes de subventions au titre de la DETR 2024 - marché de travaux - rénovations thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic - programme annuel 2024 de rénovation de l'éclairage public - mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau rue de la Grande Villemain - modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de Ploufragan - avis du conseil municipal - convention Lire et faire lire année scolaire 2023-2024 et les suivantes - rapport 2022 sur le prix et la qualité des services de l'eau et d'assainissement - rapport annuel 2023 commission communale d'accessibilité des personnes handicapées

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20246

marché de travaux — rénovations thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic

20246

programme annuel 2024 de rénovation de l'éclairage public

20246

mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau rue de la Grande Villemain

20246

modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de Ploufragan - avis du conseil municipal

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20246

décision modificative n°1 Ville

20246

demandes de subventions au titre de la DETR 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20246

remboursement de frais de visite médicale

20246

modification du tableau des effectifs

🌱 Environnement 2 délibérations
20246

réactualisation de la convention du réseau des Médiathèques de la Baie

20246

rapport 2022 sur le prix et la qualité des services de l'eau et d'assainissement

🤝 Vie associative 1 délibération
20246

don de mobiliers à l'association Les 2 Ailes

🎓 Éducation 1 délibération
20246

convention Lire et faire lire année scolaire 2023-2024 et les suivantes

❤️ Social & Santé 1 délibération
20246

rapport annuel 2023 commission communale d'accessibilité des personnes handicapées

WEB megalis:2024:7448:2024-02-06
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