Conseil municipal du 2024-09-10

Ploufragan 10 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CM 10/09/2024 recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activités-centre culturel - CM 10/09/2024 indemnisation des rémunérations versées aux agents du CCAS lors des élections - CM 10/09/2024 recrutement d'un agent vacataire pour la distribution de La Gazette - CM 10/09/2024 avenant modificatif n°6 de la convention triennale d'objectifs 2016-2018 - CM 10/09/2024 mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau- secteur du Haut Champ - CM 10/09/2024 périmètres délimités des abords des monuments historiques site du camp de Péran - avis du conseil municipa - CM 10/09/2024 installation classée société Paillardon TP - avis de la commune - CM 10/09/2024 demande de subvention auprès de la région Bretagne au titre du dispositif "bien vivre partout en Bretagne" - CM 10/09/2024 convention de répartition des charges de fonctionnement annuelles du CMS de l'agglomération briochine

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
202410

CM 10/09/2024 recrutement d'un agent vacataire pour la distribution de La Gazette

202410

CM 10/09/2024 avenant modificatif n°6 de la convention triennale d'objectifs 2016-2018

202410

CM 10/09/2024 périmètres délimités des abords des monuments historiques site du camp de Péran - avis du conseil municipal

202410

CM 10/09/2024 installation classée société Paillardon TP - avis de la commune

202410

CM 10/09/2024 convention de répartition des charges de fonctionnement annuelles du CMS de l'agglomération briochine

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202410

CM 10/09/2024 recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activités-centre culturel

❤️ Social & Santé 1 délibération
202410

CM 10/09/2024 indemnisation des rémunérations versées aux agents du CCAS lors des élections

🌱 Environnement 1 délibération
202410

CM 10/09/2024 mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau- secteur du Haut Champ

💶 Finances & Budget 1 délibération
202410

CM 10/09/2024 demande de subvention auprès de la région Bretagne au titre du dispositif "bien vivre partout en Bretagne" 2023-2025

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7448:2024-09-10
Ouvrir →

📬 Suivre Ploufragan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.