9 avril 2024
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Enfance & Jeunesse
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Cession de terrains c'ommunaux — autorisation de s'igner une promesse unilatérale de vente avec Batimalo
Marché de travaux — marché à bons de commande voirie et divers 2024-2027
Acquisition et transfert dans le domaine public communal voirie éclairage lotissement Domaine de la Vallée
Recrutement dagents contractuels service jeunesse éducation
Renouvellement des conventions bipartites d'objectifs et de financement CAF 2024-2028
Validation du règlement intérieur du budget participatif
Taux dimposition des taxes directes locales 2024
Désaffectation et élimination de documents de la médiathèque
Affectation à la section d'investissement des biens meubles de faible valeur - fin 2023
Recrutement dagents contractuels services environnement et voirie
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