CM

12 mars 2024

Ploufragan 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations

Modification du montant de la subvention à l'école Diwan

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lAPEL Sainte-Anne

Annulation de crédits 2023 de la subvention de fonctionnement à l'association Plouf'en Fête

Mise à jour de la demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la rénovation énergétique salle Hoëdic

Territoire zéro chômeur de longue durée — demande de subvention 2024 pour lEBE

Ressources humaines 4 délibérations

Remboursement de frais

Aide au maintien de lemploi associatif du stade ploufraganais roller skating

Aide au maintien de lemploi associatif de Ploufragan football club

Aide au maintien de lemploi associatif de lamicale laïque de Ploufragan section basket

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Convention pour l'entretien des dépendances vertes giratoire Croix Tual et gestion des cheminements doux

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l'année 2023

Cession d'un terrain communal avec la sté ACANTHE-modification de la délibération du 12 s'eptembre 2023

Vie associative 1 délibération

Motion de soutien au collectif riverains de la RD 45

Éducation 1 délibération

S'outien au c'ollectif 45 classes en c'ontestation au projet de c'arte scolaire 2024-opposition fermetures classes

Autres decisions 1 délibération

Règlement de collecte de St — Brieuc Armor Agglomération

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