Conseil municipal du 2024-02-06

Ploufragan 6 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

13 délibérations - décision modificative n°1 Ville - remboursement de frais de visite médicale - modification du tableau des effectifs - réactualisation de la convention du réseau des Médiathèques de la Baie - don de mobiliers à l'association Les 2 Ailes - demandes de subventions au titre de la DETR 2024 - marché de travaux - rénovations thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic - programme annuel 2024 de rénovation de l'éclairage public - mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau rue de la Grande Villemain - modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de Ploufragan - avis du conseil municipal - convention Lire et faire lire année scolaire 2023-2024 et les suivantes - rapport 2022 sur le prix et la qualité des services de l'eau et d'assainissement - rapport annuel 2023 commission communale d'accessibilité des personnes handicapées

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 4 délibérations
20246

modification du tableau des effectifs

20246

réactualisation de la convention du réseau des Médiathèques de la Baie

20246

mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau rue de la Grande Villemain

20246

rapport 2022 sur le prix et la qualité des services de l'eau et d'assainissement

📄 Autres decisions 3 délibérations
20246

décision modificative n°1 Ville

20246

remboursement de frais de visite médicale

20246

programme annuel 2024 de rénovation de l'éclairage public

🤝 Vie associative 1 délibération
20246

don de mobiliers à l'association Les 2 Ailes

💶 Finances & Budget 1 délibération
20246

demandes de subventions au titre de la DETR 2024

Sport 1 délibération
20246

marché de travaux — rénovations thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20246

modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de Ploufragan - avis du conseil municipal

🎓 Éducation 1 délibération
20246

convention Lire et faire lire année scolaire 2023-2024 et les suivantes

❤️ Social & Santé 1 délibération
20246

rapport annuel 2023 commission communale d'accessibilité des personnes handicapées

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