CM

6 février 2024

Ploufragan 13 délibérations

13

délibérations

4

Environnement

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Autres decisions

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Environnement 4 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Réactualisation de la convention du réseau des Médiathèques de la Baie

Mise à jour de linventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau rue de la Grande Villemain

Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services de l'eau et d'assainissement

Autres decisions 3 délibérations

Décision modificative n°1 Ville

Remboursement de frais de visite médicale

Programme annuel 2024 de rénovation de léclairage public

Vie associative 1 délibération

Don de mobiliers à l'association Les 2 Ailes

Finances & Budget 1 délibération

Demandes de subventions au titre de la D'ETR 2024

Sport 1 délibération

Marché de travaux — rénovations thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de Ploufragan - avis du conseil municipal

Éducation 1 délibération

Convention Lire et faire lire année scolaire 2023-2024 et les suivantes

Social & Santé 1 délibération

Rapport annuel 2023 commission communale daccessibilité des personnes handicapées

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