CM

16 septembre 2024

Plougourvest 10 délibérations

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 6 délibérations
5

Revalorisation du loyer situé Place de lEglise

6

Participation communale à l'organisation de cours de théâtre à l'Ecole Notre Dame

7

Participation aux frais de fonctionnement des enfants de la commune scolarisés en écoles publiques

8

Participation financière aux frais de scolarité des écoles proposant un enseignement bilingue

9

Subvention départementale à travers le pacte Finistère 2025-2026- Volet 2

10

Attribution d'une subvention communale exceptionnelle à l'association Etoile Filante

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

Exploitation du service public dalimentation en eau potable pour 2023- RPQS Eau

4

Approbation du rapport annuel sur le prix et qualité du service SPANC 2023

Ressources humaines 1 délibération
1

Modification statutaire de la CCPL

Environnement 1 délibération
2

Arrêt projet des zones daccélération des énergies renouvelables

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