Conseil municipal du 2024-10-29

Plougourvest 29 octobre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR - Débat sur les orientations générales du PADD - Subvention départementale- Pacte Finistère 2030- Volet 1 - Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026- demande de fonds de concours CCPL - Projet d'étude préalable à l'aménagement du centre bourg - Classement de la voirie communale 2024 - Bilan de concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR - Admission en non valeur - Transfert de compétence assainissement collectif- transfert des excédents de clôture - Vente foncière de la propriété située rue de la mairie - parcelles AH 99 et 100 (ex maison paroissiale) - Rapport d'activité de la CCPL 2023 - Sollicitation du fonds vert dans le cadre de la rénovation énergétique - renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'agence postale communale - Participation aux frais de participation à l'espace Simone Veil - SDEF Travaux 2024 Effacement de la ligne HTA à Lambader

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 9 délibérations
1

Débat sur les orientations générales du PADD

3

Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

3

Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

3

Bilan de concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

7

Admission en non valeur

8

Transfert de compétence assainissement collectif- transfert des excédents de clôture

10

Rapport d'activité de la CCPL 2023

11

Sollicitation du fonds vert dans le cadre de la rénovation énergétique

14

Participation aux frais de participation à l'espace Simone Veil

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
4

Projet d'étude préalable à l'aménagement du centre bourg

6

Classement de la voirie communale 2024

13

SDEF Travaux 2024 Effacement de la ligne HTA à Lambader

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026- demande de fonds de concours CCPL

💶 Finances & Budget 1 délibération
5

Subvention départementale — Pacte Finistère 2030- Volet 1

🌱 Environnement 1 délibération
9

Vente foncière de la propriété située rue de la mairie - parcelles AH 99 et 100 (ex maison paroissiale)

🤝 Vie associative 1 délibération
12

renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'agence postale communale

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