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CM

2 décembre 2024

Plougourvest 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations
1

Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le CDG29

4

ENEDIS: Convention de servitude à Traon ar Vilin

5

Lotissement du Moulin: Décision modificative 1

8

ALSH: participation aux frais de fonctionnement 2025- acompte

9

Ecole Notre Dame: participation aux frais de fonctionnement 2025

Finances & Budget 5 délibérations
6

Demande de subvention 2025 — appel à projet D'ETR 2025

7

Tarifs communaux 2025

10

Arbre de Noël 2024 de l'école Notre Dame- subvention

11

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement 2025

12

Budget commune: DM1 — Transfert des imputations

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

Convention de reversement partiel par les communes de la taxes foncière sur les propriétés bâties sur les zones d'activités économiques communautaires

13

Mission de maitrise duvre relative à l'aménagement et sécurisation de la rue des Primevères

Social & Santé 1 délibération
2

Adhésion à la convention de participation "santé" proposée par le CDG29

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