Conseil municipal du 2024-09-16

Plougourvest 16 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

2

Environnement

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Modification statutaire de la CCPL - Attribution d'une subvention communale exceptionnelle à l'association Etoile Filante - Participation aux frais de fonctionnement des enfants de la commune scolarisés en écoles publiques - Subvention départementale à travers le pacte Finistère 2025-2026- Volet 2 - Participation financière aux frais de scolarité des écoles proposant un enseignement bilingue - Participation communale à l'organisation de cours de théâtre à l'Ecole Notre Dame - Arrêt projet des zones d'accélération des énergies renouvelables - Revalorisation du loyer situé Place de l'Eglise - Exploitation du service public d'alimentation en eau potable pour 2023- RPQS Eau - Approbation du rapport annuel sur le prix et qualité du service SPANC 2023

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

🌱 Environnement 2 délibérations
2

Arrêt projet des zones d'accélération des énergies renouvelables

3

Exploitation du service public d'alimentation en eau potable pour 2023- RPQS Eau

📄 Autres decisions 2 délibérations
4

Approbation du rapport annuel sur le prix et qualité du service SPANC 2023

5

Revalorisation du loyer situé Place de l'Eglise

💶 Finances & Budget 2 délibérations
9

Subvention départementale à travers le pacte Finistère 2025-2026- Volet 2

10

Attribution d'une subvention communale exceptionnelle à l'association Etoile Filante

👥 Ressources humaines 1 délibération
1

Modification statutaire de la CCPL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
6

Participation communale à l'organisation de cours de théâtre à l'Ecole Notre Dame

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
7

Participation aux frais de fonctionnement des enfants de la commune scolarisés en écoles publiques

🎓 Éducation 1 délibération
8

Participation financière aux frais de scolarité des écoles proposant un enseignement bilingue

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10414:2024-09-16
Ouvrir →

📬 Suivre Plougourvest

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.