18 décembre 2025
16
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 (7.1.2.b)
Autorisation dengager des dépenses nouvelles exercice 2026 (7.1.2.a)
Décision modificative n°3 budget principal 2025 (7.1.3)
Tarif pause méridienne du service de restauration scolaire municipal en cas de projet d'accueil individualise nécessitant la fourniture d'un panier repas (7.1.6.b)
Approbation des tarifs communaux (7.1.6.a)
Suspension du Paiement des Annonces du Bulletin Dinformation Municipal et des Redevances Doccupation du Domaine Public pour les Commercants de la Commune
Convention relative à la mise en place d'une aide à linstallation d'un médecin généraliste (7.4.4)
Demandes de subventions et plan de financement pour la rénovation énergétique du multiaccueil Tamm ha Tamm (7.5.1.b)
Demande de subvention dans le c'adre du « pacte Finistère 2030 » (conseil départemental) volet 1 travaux de voirie et de réseau d'eaux pluviales autour du c'entre Algae (7.5.1.c)
Demande de subvention dans le c'adre du « pacte Finistère 2030 » (conseil départemental) volet 1 remplacement du Pass ribin (7.5.1.a)
Convention financière entre la commune et Brest métropole habitat (7.5.3)
Pose de nouvelles prises sur les candélabres du bourg pour les illuminations de Noël (1.3.1)
Acquisition du rez — de-chaussée commercial ex-crédit maritime auprès de Brest métropole habitat (3.1.1)
Attribution d'une bourse d'excellence sportive d'ossier 2 (9.1.5.b)
Attribution d'une bourse d'excellence sportive d'ossier 1 (9.1.5.a)
Convention d'occupation temporaire du s'ite de Saint-J'oseph par la commune de Plouguerneau (3.5.11)
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