13 novembre 2025

Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 (7.1.2)

Décision modificative n°2 budget principal 2025 (7.1.3)

Indemnisation des préjudices c'ommerciaux c'ausés aux professionnels riverains des travaux d'aménagement des espaces publics du c'entre-bourg de Plouguerneau (7.7.4.c)

Indemnisation des préjudices c'ommerciaux c'ausés aux professionnels riverains des travaux d'aménagement des espaces publics du c'entre-bourg de Plouguerneau (7.4.4.b)

Modification du règlement intérieur de la Commission dIndemnisation à lAmiable (7.4.4.a)

Demande de subvention auprès de l'Agence N'ationale du Sport pour la construction de vestiaires de rugby (7.5.1)

Approbation du rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées du 11 juin 2025 (7.6.2)

Acceptation d'un don de 4 jeux déchecs (7.10.1)

Renouvellement de la convention doccupation temporaire du domaine public communal avec l'association Radio Légende (3.5.11.f)

Renouvellement convention sur la mise à disposition de locaux communaux au Club Nautique de Plouguerneau (3.5.11.e)

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec EPCC musiques et c'ultures (3.5.11.a)

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec IPPA (3.5.11.d)

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec le Rugby Club de l'Aber (3.5.11.c)

Renouvellement convention sur la mise à disposition de locaux communaux à l'association Ar vro bagan (3.5.11.b)

Contrats dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le centre de gestion du Finistère (4.1.8)

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association de Gestion pour le Développement de lEmploi (AGDE) (8.6.3)

Adhésion de la Communauté de communes au syndicat mixte ouvert de labattoir du Quiella au Faou (5.7.2)

D'ébat sur le rapport d'observations d'éfinitives portées sur la gestion de la Communauté de communes du Pays des Abers par la Chambre régionale des comptes (5.7.8)

Approbation d'une charte en faveur du don d'organes (8.2.6)