Conseil municipal du 2025-11-13

11. Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 (7.1.2)

12. Décision modificative n°2 budget principal 2025 (7.1.3)

16. Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux daménagement des espaces publics du centre-bourg de Plouguerneau (7.7.4.c)

15. Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux daménagement des espaces publics du centre-bourg de Plouguerneau (7.4.4.b)

14. Modification du règlement intérieur de la Commission dIndemnisation à lAmiable (7.4.4.a)

13. Demande de subvention auprès de lAgence Nationale du Sport pour la construction de vestiaires de rugby (7.5.1)

3. Approbation du rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées du 11 juin 2025 (7.6.2)

17. Acceptation dun don de 4 jeux déchecs (7.10.1)

10. Renouvellement de la convention doccupation temporaire du domaine public communal avec lassociation Radio Légende (3.5.11.f)

9. Renouvellement convention sur la mise à disposition de locaux communaux au Club Nautique de Plouguerneau (3.5.11.e)

5. Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec EPCC musiques et cultures (3.5.11.a)

8. Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec IPPA (3.5.11.d)

7. Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec le Rugby Club de lAber (3.5.11.c)

6. Renouvellement convention sur la mise à disposition de locaux communaux à lassociation Ar vro bagan (3.5.11.b)

4. Contrats dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le centre de gestion du Finistère (4.1.8)

19. Approbation dune convention de partenariat avec lAssociation de Gestion pour le Développement de lEmploi (AGDE) (8.6.3)

2. Adhésion de la Communauté de communes au syndicat mixte ouvert de labattoir du Quiella au Faou (5.7.2)

1. Débat sur le rapport dobservations définitives portées sur la gestion de la Communauté de communes du Pays des Abers par la Chambre régionale des comptes (5.7.8)

18. Approbation dune charte en faveur du don dorganes (8.2.6)