Conseil municipal du 2025-07-03

Plouguerneau 3 juillet 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

10

Finances & Budget

5

Social & Santé

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Convention relative à laide financière aux frais de formation du permis de conduire B - Motion « Pour une paix juste et durable en Palestine et en Israël » - Convention Caf Aide aux vacances (AVE) et subvention - Financement de linitiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2025/26 - Contribution au financement du projet d'aménagements cyclables par le fonds de concours mobilités de la CCPA année 2025 - Attribution de subventions municipales 2025 Association les Ancolies - Admission de créances en non-valeur - Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2025/2026 - Subvention déquipement du budget principal au budget annexe Armorica - Decision modificative n°1 budget annexe Armorica 2025 - Convention entre les collectivités territoriales pour laccueil et lenvoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-a - Convention relative à laide financière aux frais de formation du permis de conduire B - Dispositif Argent de Poche 2025 - Convention de fourniture de repas à la commune de Lannilis été 2025 - Mandat spécial pour le Congrès des Maires 2025 - Convention d'objectifs et de financement Caf 2025/2026 pour le multi accueil Tamm Ha Tamm - Composition du prochain conseil communautaire - Mise à jour du règlement de fonctionnement et du projet détablissement du multi accueil municipal Tamm ha tamm - Rénovation éclairage public aménagement du bourg phase 3 - Décision modificative n°1 budget principal 2025

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
712

Subvention déquipement du budget principal au budget annexe Armorica

713

Decision modificative n°1 budget annexe Armorica 2025

713

Décision modificative n°1 budget principal 2025

714

Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2025/2026

751

Convention Caf Aide aux vacances (AVE) et subvention

755

Attribution de subventions municipales 2025 Association les Ancolies

763

Financement de linitiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2025/26

781

Contribution au financement du projet d'aménagements cyclables par le fonds de concours mobilités de la CCPA année 2025

7102

Admission de créances en non-valeur

7103

Mandat spécial pour le Congrès des Maires 2025

❤️ Social & Santé 5 délibérations
824

Convention de fourniture de repas à la commune de Lannilis été 2025

824

Convention d'objectifs et de financement Caf 2025/2026 pour le multi accueil Tamm Ha Tamm

824

Mise à jour du règlement de fonctionnement et du projet détablissement du multi accueil municipal Tamm ha tamm

827

Convention relative à laide financière aux frais de formation du permis de conduire B

827

Convention relative à laide financière aux frais de formation du permis de conduire B

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
322

Cession dun véhicule par la Communauté de communes du Pays des Abers

3511

Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec Michmich Warzao!

3511

Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec Le Tennis club plouguernéen

👥 Ressources humaines 3 délibérations
411

Modification du tableau des emplois

866

Dispositif Argent de Poche 2025

912

Convention entre les collectivités territoriales pour laccueil et lenvoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-allemand des territoires année 2025-2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
94

Motion « Pour une paix juste et durable en Palestine et en Israël »

578

Composition du prochain conseil communautaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
131

Rénovation éclairage public aménagement du bourg phase 3

311

Acquisition de la parcelle AV 54 située au Korejou

WEB megalis:2025:10415:2025-07-03
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