Conseil municipal du 2025-10-03

Plouguerneau 3 octobre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Participations financières 2025 aux établissements d'enseignement du 1er degré hors commune (7.5.5.b) - Coût de lélève 2025 à Plouguerneau (7.5.5.a) - Modification du tableau des emplois police municipale (4.1.1) - CCPA - Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement - audit énergétique Multiaccueil T - CCPA - Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement - construction du centre dinterpré - Approbation du tarif de mouillage en zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) pour 2026 (7.1.6) - Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2025/2026 aide sociale (7.1.4) - Campagne de ravalement incitative des façades du centre-bourg attribution dune subvention (7.5.6) - Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux daménagement du centre-bourg de - Plan de financement et demandes de subventions relatifs aux travaux de rénovation du site de lîle wrach (7.5.1) - Convention doccupation du site de lile Wrach en vue de laménagement et la réalisation de travaux (3.5.11.e) - Convention doccupation Maison des jumelages (3.6) - Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec AUPAL (3.5.11.d) - Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec APP Korejou (3.5.11.c) - Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non d - Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non d - Vente du véhicule camion Iveco (3.2.2) - Travaux deffacement réseau basse tension, éclairage public et télécom au Korejou - programme 2025 (1.3.1)

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
78

CCPA — Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement - audit énergétique Multiaccueil Tamm ha tamm (7.8.b)

78

CCPA — Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement - construction du centre dinterprétation des algues « Algae » (7.8.a)

714

Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2025/2026 aide sociale (7.1.4)

716

Approbation du tarif de mouillage en zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) pour 2026 (7.1.6)

744

Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux daménagement du centre-bourg de Plouguerneau (7.4.4)

751

Plan de financement et demandes de subventions relatifs aux travaux de rénovation du site de lîle wrach (7.5.1)

755

Participations financières 2025 aux établissements d'enseignement du 1er degré hors commune (7.5.5.b)

755

Coût de lélève 2025 à Plouguerneau (7.5.5.a)

756

Campagne de ravalement incitative des façades du centre-bourg attribution dune subvention (7.5.6)

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
36

Convention doccupation Maison des jumelages (3.6)

322

Vente du véhicule camion Iveco (3.2.2)

3511

Convention doccupation du site de lile Wrach en vue de laménagement et la réalisation de travaux (3.5.11.e)

3511

Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec AUPAL (3.5.11.d)

3511

Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec APP Korejou (3.5.11.c)

3511

Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète (Mogueran et Gavre) (3.5.11.b)

3511

Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète (grève blanche) (3.5.11.a)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
131

Travaux deffacement réseau basse tension, éclairage public et télécom au Korejou - programme 2025 (1.3.1)

👥 Ressources humaines 1 délibération
411

Modification du tableau des emplois police municipale (4.1.1)

WEB megalis:2025:10415:2025-10-03
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