CM

3 octobre 2025

Plouguerneau 18 délibérations

18

délibérations

9

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 9 délibérations
78

CCPA — Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement - audit énergétique Multiaccueil Tamm ha tamm (7.8.b)

78

CCPA — Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement - construction du centre dinterprétation des algues « Algae » (7.8.a)

714

Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2025/2026 aide sociale (7.1.4)

716

Approbation du tarif de mouillage en zone de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) pour 2026 (7.1.6)

744

Indemnisation des préjudices c'ommerciaux c'ausés aux professionnels riverains des travaux d'aménagement du c'entre-bourg de Plouguerneau (7.4.4)

751

Plan de financement et demandes de subventions relatifs aux travaux de rénovation du site de lîle wrach (7.5.1)

755

Participations financières 2025 aux établissements denseignement du 1er degré hors commune (7.5.5.b)

755

C'oût de l'élève 2025 à Plouguerneau (7.5.5.a)

756

Campagne de ravalement incitative des façades du centre-bourg attribution d'une subvention (7.5.6)

Culture & Patrimoine 7 délibérations
36

Convention d'occupation Maison des j'umelages (3.6)

322

Vente du véhicule camion Iveco (3.2.2)

3511

Convention d'occupation du s'ite de l'ile Wrach en vue de l'aménagement et la réalisation de travaux (3.5.11.e)

3511

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec AUPAL (3.5.11.d)

3511

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec APP Korejou (3.5.11.c)

3511

Convention tripartite pour la réalisation, s'ous maîtrise d'ouvrage d'Enedis, de nouvelles c'analisations en technique n'on d'iscrète (Mogueran et Gavre) (3.5.11.b)

3511

Convention tripartite pour la réalisation, s'ous maîtrise d'ouvrage d'Enedis, de nouvelles c'analisations en technique n'on d'iscrète (grève blanche) (3.5.11.a)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
131

Travaux deffacement réseau basse tension, éclairage public et télécom au Korejou - programme 2025 (1.3.1)

Ressources humaines 1 délibération
411

Modification du tableau des emplois police municipale (4.1.1)

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