3 octobre 2025
18
délibérations
9
Finances & Budget
7
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
CCPA — Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement - audit énergétique Multiaccueil Tamm ha tamm (7.8.b)
CCPA — Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement - construction du centre dinterprétation des algues « Algae » (7.8.a)
Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2025/2026 aide sociale (7.1.4)
Approbation du tarif de mouillage en zone de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) pour 2026 (7.1.6)
Indemnisation des préjudices c'ommerciaux c'ausés aux professionnels riverains des travaux d'aménagement du c'entre-bourg de Plouguerneau (7.4.4)
Plan de financement et demandes de subventions relatifs aux travaux de rénovation du site de lîle wrach (7.5.1)
Participations financières 2025 aux établissements denseignement du 1er degré hors commune (7.5.5.b)
C'oût de l'élève 2025 à Plouguerneau (7.5.5.a)
Campagne de ravalement incitative des façades du centre-bourg attribution d'une subvention (7.5.6)
Convention d'occupation Maison des j'umelages (3.6)
Vente du véhicule camion Iveco (3.2.2)
Convention d'occupation du s'ite de l'ile Wrach en vue de l'aménagement et la réalisation de travaux (3.5.11.e)
Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec AUPAL (3.5.11.d)
Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec APP Korejou (3.5.11.c)
Convention tripartite pour la réalisation, s'ous maîtrise d'ouvrage d'Enedis, de nouvelles c'analisations en technique n'on d'iscrète (Mogueran et Gavre) (3.5.11.b)
Convention tripartite pour la réalisation, s'ous maîtrise d'ouvrage d'Enedis, de nouvelles c'analisations en technique n'on d'iscrète (grève blanche) (3.5.11.a)
Travaux deffacement réseau basse tension, éclairage public et télécom au Korejou - programme 2025 (1.3.1)
Modification du tableau des emplois police municipale (4.1.1)
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