Conseil municipal du 2024-07-04

Plouguerneau 4 juillet 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Social & Santé

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Financement de linitiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2024/2025 - Convention de partenariat avec lassociation Ailes mise en uvre des dispositifs de cohabitation intergénérationnelle sol - Convention intercommunale Relais Petite Enfance (R.P.E.) - 2023-2027 - Avenant 1 à la convention de mandatement SIEG 2023/25 signée avec Familles Rurales Plouguerneau - Avenant 2 à la C.O.F. Caf 2021/2024 pour le Multiaccueil Tamm ha Tamm - Projet détablissement du Multiaccueil municipal Tamm ha Tamm (2024) - Admission de créances en non-valeur - Acceptation dun don de matériels informatiques du lycée de lElorn - Demande de subvention à la Fédération Française de rugby pour lacquisition de modulaires - Attribution dune subvention événementielle à lassociation Aupal - Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2024/2025 - Révision des modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires - Modification du tableau des emplois réorganisation de la direction des services techniques

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
714

Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2024/2025

751

Demande de subvention à la Fédération Française de rugby pour lacquisition de modulaires

755

Attribution dune subvention événementielle à lassociation Aupal

763

Financement de linitiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2024/2025

7101

Acceptation dun don de matériels informatiques du lycée de lElorn

7102

Admission de créances en non-valeur

❤️ Social & Santé 4 délibérations
824

Convention intercommunale Relais Petite Enfance (R.P.E.) - 2023-2027

824

Avenant 1 à la convention de mandatement SIEG 2023/25 signée avec Familles Rurales Plouguerneau

824

Avenant 2 à la C.O.F. Caf 2021/2024 pour le Multiaccueil Tamm ha Tamm

824

Projet détablissement du Multiaccueil municipal Tamm ha Tamm (2024)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
411

Modification du tableau des emplois réorganisation de la direction des services techniques

418

Révision des modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8510

Convention de partenariat avec lassociation Ailes mise en uvre des dispositifs de cohabitation intergénérationnelle solidaire et dhébergement temporaire chez lhabitant

WEB megalis:2024:10415:2024-07-04
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