CM

4 juillet 2024

Plouguerneau 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Social & Santé

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
714

Encaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2024/2025

751

Demande de subvention à la Fédération Française de rugby pour l'acquisition de modulaires

755

Attribution d'une subvention événementielle à l'association Aupal

763

Financement de linitiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2024/2025

7101

Acceptation d'un don de matériels informatiques du lycée de lElorn

7102

Admission de créances en non-valeur

Social & Santé 4 délibérations
824

Convention intercommunale Relais Petite Enfance (R.P.E.) - 2023-2027

824

Avenant 1 à la convention de mandatement SIEG 2023/25 signée avec Familles Rurales Plouguerneau

824

Avenant 2 à la C.O.F. Caf 2021/2024 pour le Multiaccueil Tamm ha Tamm

824

Projet d'établissement du Multiaccueil municipal Tamm ha Tamm (2024)

Ressources humaines 2 délibérations
411

Modification du tableau des emplois réorganisation de la direction des services techniques

418

Révision des modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires

Urbanisme & Travaux 1 délibération
8510

Convention de partenariat avec l'association Ailes mise en uvre des dispositifs de cohabitation intergénérationnelle solidaire et dhébergement temporaire chez lhabitant

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