Conseil municipal du 2025-12-15

Plouha 15 décembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 140-BIS-2025 - Refacturation au SIVOM de Bréhec - 141-2025 - Décision Modificative - Budget annexe Centre Nautique - 140-2025 - Refacturation au SIVOM de Bréhec - 139-2025 - Schéma départemental accueil et habitat gens du voyage - 2026 - 2032 - 138-2025 - Convention partenariat culturel avec Leff Armor Communauté - 137-2025 - Modification des statuts - Leff Armor Communauté - 136-2025 - Participation projet éducation artistique et culturelle - Ecole Mona et Jacques Ozouf - 135-2025 - Participation à Classe à Horaires Aménagés Théâtre - Collège Jean-Louis Hamon - 134-2025 - Participation Commune aux activités écoles publiques et privées - Annule et remplace la n° 101.2025 - 133-2025 - Participation à verser par Commune à école privée - Forfait communal - Annule et remplace la n° 100.2025 - 132-2025 - Reversement Taxe Intérieure sur Consommation Finale Electricité (TICFE) 2023 - 130-2025 - Actualisation plan financement - Chapelle Kermaria an Iskuit - 2ème phase - 131-2-2025 - Etude Centre de ressources de la maritimité - Choix du prestataire - 142-2025 - Transfert du personnel du SIVOM de Bréhec à la Commune de PLOUHA

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
130

130 — 2025 - Actualisation plan financement - Chapelle Kermaria an Iskuit - 2ème phase

132

132 — 2025 - Reversement Taxe Intérieure sur Consommation Finale Electricité (TICFE) 2023

133

133 — 2025 - Participation à verser par Commune à école privée - Forfait communal - Annule et remplace la n° 100.2025

134

134 — 2025 - Participation Commune aux activités écoles publiques et privées - Annule et remplace la n° 101.2025

135

135 — 2025 - Participation à Classe à Horaires Aménagés Théâtre - Collège Jean-Louis Hamon

136

136 — 2025 - Participation projet éducation artistique et culturelle - Ecole Mona et Jacques Ozouf

140

140 — BIS-2025 - Refacturation au SIVOM de Bréhec

140

140 — 2025 - Refacturation au SIVOM de Bréhec

141

141 — 2025 - Décision Modificative - Budget annexe Centre Nautique

👥 Ressources humaines 2 délibérations
139

139 — 2025 - Schéma départemental accueil et habitat gens du voyage - 2026 - 2032

142

142 — 2025 - Transfert du personnel du SIVOM de Bréhec à la Commune de PLOUHA

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
131

131 — 2-2025 - Etude Centre de ressources de la maritimité - Choix du prestataire

📄 Autres decisions 1 délibération
137

137 — 2025 - Modification des statuts - Leff Armor Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
138

138 — 2025 - Convention partenariat culturel avec Leff Armor Communauté

WEB megalis:2025:7455:2025-12-15
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