15 décembre 2025
14
délibérations
9
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Actualisation plan financement — Chapelle Kermaria an Iskuit - 2ème phase
Reversement Taxe Intérieure sur Consommation Finale Electricité (TICFE) 2023
Participation à verser par Commune à école privée - Forfait communal - Annule et remplace la n° 100.2025
Participation Commune aux activités écoles publiques et privées - Annule et remplace la n° 101.2025
Participation à Classe à Horaires Aménagés Théâtre - Collège Jean-Louis Hamon
Participation projet éducation artistique et culturelle - Ecole Mona et Jacques Ozouf
BIS — 2025 - Refacturation au SIVOM de Bréhec
Refacturation au SIVOM de Bréhec
Décision Modificative — Budget annexe Centre Nautique
Schéma départemental accueil et habitat gens du voyage - 2026 - 2032
Transfert du personnel du SIVOM de Bréhec à la Commune de PLOUHA
Etude Centre de ressources de la maritimité - Choix du prestataire
Modification des statuts — Leff Armor Communauté
Convention partenariat culturel avec Leff Armor Communauté
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