23 février 2026
22
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Secours Populaire — Actualisation plan financement - Demande de subvention DETR
Centre Nautique — Tarifs 2026
Centre Nautique — Adhésion à Agence Nationale Chèques Vacances (ANCV)
Commémoration du 8 mars 2026 — Location d'une exposition
Commémoration du 8 mars 2026 — Paiement droits diffusion film documentaire
Commémoration du 8 mars 2026 — Convention avec association Avel Ar CHoat
Subvention exceptionnelle à l'association EMGAV
Sauvegarde patrimoine religieux en vie (SPREV) - Demande de subvention DETR
Rétrocession Lotissement du 11 Novembre à la Société LAMOTTE
LAC — Avenants aux conventions de reversement de fiscalité - Taxe aménagement et foncier bâti industriel
Centre Nautique — Attribution de marché
Logement sauveteurs — nageurs - Saison 2026 - Convention Plouharmor
Cession au profit de la Commune de 3 parcelles privées - Rue Ernest Renan - Rue Charcot
Cession au profit Commune de 2 parcelles privées - Rue Ernest Renan
Cession au profit de la Commune de 2 parcelles privées - Rue Maryse Bastié
Protection sociale complémentaire — Adhésion à complémentaire santé par CDG 22
Modalités d'exercice du travail à temps partiel
Attribution IHTS — Elections municipales 2026
Prorogation convention Opération Revitalisation du Territoire (ORT)
Centre Nautique — Affiliation à la Fédération Française de Voile
LAC — Présentation rapports sur prix et qualité services publics eau - assainissement collectif et non collectif - déchets - 2024
Centre nautique — Conventions sportives
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