Conseil municipal du 2026-02-23

Plouha 23 février 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - 22-2026 - Attribution IHTS - Elections municipales 2026 - 21-2026 - Modalités d'exercice du travail à temps partiel - 20-2026 - Protection sociale complémentaire - Adhésion à complémentaire santé par CDG 22 - 19-2026 - Cession au profit de la Commune de 2 parcelles privées - Rue Maryse Bastié - 18-2026 - Cession au profit Commune de 2 parcelles privées - Rue Ernest Renan - 17-2026 - Cession au profit de la Commune de 3 parcelles privées - Rue Ernest Renan - Rue Charcot - 16-2026 - Rétrocession Lotissement du 11 Novembre à la Société LAMOTTE - 15-2026 - Sauvegarde patrimoine religieux en vie (SPREV) - Demande de subvention DETR - 14-2026 - Subvention exceptionnelle à l'association EMGAV - 13-2026 - Commémoration du 8 mars 2026 - Convention avec association Avel Ar C'Hoat - 12-2026 - Commémoration du 8 mars 2026 - Paiement droits diffusion film documentaire - 11-2026 - Commémoration du 8 mars 2026 - Location d'une exposition - 10-2026 - Logement sauveteurs-nageurs - Saison 2026 - Convention Plouharmor - 9-2026 - Centre Nautique - Attribution de marché - 8-2026 - Centre Nautique - Adhésion à Agence Nationale Chèques Vacances (ANCV) - 7-2026 - Centre Nautique - Affiliation à la Fédération Française de Voile - 5-2026 - Centre Nautique - Tarifs 2026 - 6-2026 - Centre nautique - Conventions sportives - 4-2026 - Secours Populaire - Actualisation plan financement - Demande de subvention DETR - 3-2026 - LAC - Avenants aux conventions de reversement de fiscalité - Taxe aménagement et foncier bâti industriel

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
4

4 — 2026 - Secours Populaire - Actualisation plan financement - Demande de subvention DETR

5

5 — 2026 - Centre Nautique - Tarifs 2026

8

8 — 2026 - Centre Nautique - Adhésion à Agence Nationale Chèques Vacances (ANCV)

11

11 — 2026 - Commémoration du 8 mars 2026 - Location d'une exposition

12

12 — 2026 - Commémoration du 8 mars 2026 - Paiement droits diffusion film documentaire

13

13 — 2026 - Commémoration du 8 mars 2026 - Convention avec association Avel Ar C'Hoat

14

14 — 2026 - Subvention exceptionnelle à l'association EMGAV

15

15 — 2026 - Sauvegarde patrimoine religieux en vie (SPREV) - Demande de subvention DETR

16

16 — 2026 - Rétrocession Lotissement du 11 Novembre à la Société LAMOTTE

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
3

3 — 2026 - LAC - Avenants aux conventions de reversement de fiscalité - Taxe aménagement et foncier bâti industriel

9

9 — 2026 - Centre Nautique - Attribution de marché

10

10 — 2026 - Logement sauveteurs-nageurs - Saison 2026 - Convention Plouharmor

17

17 — 2026 - Cession au profit de la Commune de 3 parcelles privées - Rue Ernest Renan - Rue Charcot

18

18 — 2026 - Cession au profit Commune de 2 parcelles privées - Rue Ernest Renan

19

19 — 2026 - Cession au profit de la Commune de 2 parcelles privées - Rue Maryse Bastié

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20

20 — 2026 - Protection sociale complémentaire - Adhésion à complémentaire santé par CDG 22

21

21 — 2026 - Modalités d'exercice du travail à temps partiel

22

22 — 2026 - Attribution IHTS - Elections municipales 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
2

2 — 2026 - Prorogation convention Opération Revitalisation du Territoire (ORT)

7

7 — 2026 - Centre Nautique - Affiliation à la Fédération Française de Voile

🌱 Environnement 1 délibération
1

1 — 2026 - LAC - Présentation rapports sur prix et qualité services publics eau - assainissement collectif et non collectif - déchets - 2024

⚽ Sport 1 délibération
6

6 — 2026 - Centre nautique - Conventions sportives

WEB scdl:21220222000019:2026-02-23
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