7 juillet 2025
27
délibérations
11
Finances & Budget
8
Ressources humaines
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
BIS — 2025 - Convention de mise en uvre du fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22
Convention relative à la restauration des personnels au Ministère de lEducation Nationale
Tarification sociale de la restauration scolaire et des accueils périscolaires
Remboursement frais engagés par bénévoles de la bibliothèque municipale
Tarifs communaux 2025
Budget Principal — Décision Modificative n° 1
Domaine Municipal de Kerjean — Décision Modificative n° 1
Panneaux photovoltaïques — Décision Modificative n° 1
Demande de subvention auprès de l'Etat pour la Maison France Services
Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Le frelon asiatique
Lancement étude Centre de la Maritimité — Demande de subvention
Régularisation du tableau des effectifs
Création de 3 postes dagents de maîtrise suite promotion interne
Tableau des emplois non permanents
Emploi des saisonniers été 2025
Modification des règles relatives au télétravail
Mise en uvre du RIFSEEP
Mise en uvre du RIFSEEP
Surveillance zones baignade — Convention prestation de service et de logement des nageurs sauveteurs
Acquisition de parcelles — Création accès Domaine de Kerjean
Schéma directeur de mobilité active — Choix du prestataire
Rétrocession de deux parcelles au bénéfice de la Commune - Lotissement Laënnec
Urbanisme — Rétrocession au bénéfice de Monsieur HUEL Marcel
Vente d'un lot du Lotissement du Petit Bourd'eau à Appart'age
Présentation du rapport annuel d'activités 2024 - Leff Armor Communauté
Convention accompagnement et suivi de projet SDE - Panneaux photovoltaïques
Acquisition d'une licence IV
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