Conseil municipal du 2025-07-07

Plouha 7 juillet 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

11

Finances & Budget

8

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

27 délibérations - 84 - 2025 - Acquisition d'une licence IV - 83 - 2025 - Surveillance zones baignade - Convention prestation de service et de logement des nageurs sauveteurs - 82 - 2025 - Vente d'un lot du Lotissement du Petit Bourdeau à Appart'age - 81 - 2025 - Urbanisme - Rétrocession au bénéfice de Monsieur HUEL Marcel - 74 - 2025 - Convention accompagnement et suivi de projet SDE - Panneaux photovoltaïques - 73 - 2025 - Rétrocession de deux parcelles au bénéfice de la Commune - Lotissement Laënnec - 72 - 2025 - Schéma directeur de mobilité active - Choix du prestataire - 71 - 2025 - Lancement étude Centre de la Maritimité - Demande de subvention - 70 - 2025 - Acquisition de parcelles - Création accès Domaine de Kerjean - 69 - 2025 - Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Le frelon asiatique - 68 - 2025 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour la Maison France Services - 67 - 2025 - Panneaux photovoltaïques - Décision Modificative n° 1 - 66 - 2025 - Domaine Municipal de Kerjean - Décision Modificative n° 1 - 65 - 2025 - Budget Principal - Décision Modificative n° 1 - 64 - 2025 - Tarifs communaux 2025 - 63 - 2025 - Remboursement frais engagés par bénévoles de la bibliothèque municipale - 62 - 2025 - Tarification sociale de la restauration scolaire et des accueils périscolaires - 61 - 2025 - Convention relative à la restauration des personnels au Ministère de l'Education Nationale - 60 - BIS - 2025 - Convention de mise en uvre du fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 - 59 - 2025 - Présentation du rapport annuel d'activités 2024 - Leff Armor Communauté

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
60

60 — BIS - 2025 - Convention de mise en uvre du fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22

61

61 — 2025 - Convention relative à la restauration des personnels au Ministère de l'Education Nationale

62

62 — 2025 - Tarification sociale de la restauration scolaire et des accueils périscolaires

63

63 — 2025 - Remboursement frais engagés par bénévoles de la bibliothèque municipale

64

64 — 2025 - Tarifs communaux 2025

65

65 — 2025 - Budget Principal - Décision Modificative n° 1

66

66 — 2025 - Domaine Municipal de Kerjean - Décision Modificative n° 1

67

67 — 2025 - Panneaux photovoltaïques - Décision Modificative n° 1

68

68 — 2025 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour la Maison France Services

69

69 — 2025 - Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Le frelon asiatique

71

71 — 2025 - Lancement étude Centre de la Maritimité - Demande de subvention

👥 Ressources humaines 8 délibérations
75

75 — 2025 - Régularisation du tableau des effectifs

76

76 — 2025 - Création de 3 postes d'agents de maîtrise suite promotion interne

77

77 — 2025 - Tableau des emplois non permanents

78

78 — 2025 - Emploi des saisonniers été 2025

79

79 — 2025 - Modification des règles relatives au télétravail

80

80 — 1-2025 - Mise en uvre du RIFSEEP

80

80 — 2025 - Mise en uvre du RIFSEEP

83

83 — 2025 - Surveillance zones baignade - Convention prestation de service et de logement des nageurs sauveteurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
70

70 — 2025 - Acquisition de parcelles - Création accès Domaine de Kerjean

72

72 — 2025 - Schéma directeur de mobilité active - Choix du prestataire

73

73 — 2025 - Rétrocession de deux parcelles au bénéfice de la Commune - Lotissement Laënnec

81

81 — 2025 - Urbanisme - Rétrocession au bénéfice de Monsieur HUEL Marcel

82

82 — 2025 - Vente d'un lot du Lotissement du Petit Bourdeau à Appart'age

📄 Autres decisions 1 délibération
59

59 — 2025 - Présentation du rapport annuel d'activités 2024 - Leff Armor Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
74

74 — 2025 - Convention accompagnement et suivi de projet SDE - Panneaux photovoltaïques

🛡️ Sécurité 1 délibération
84

84 — 2025 - Acquisition d'une licence IV

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