CM

7 juillet 2025

Plouha 27 délibérations

27

délibérations

11

Finances & Budget

8

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Finances & Budget 11 délibérations
60

BIS — 2025 - Convention de mise en uvre du fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22

61

Convention relative à la restauration des personnels au Ministère de lEducation Nationale

62

Tarification sociale de la restauration scolaire et des accueils périscolaires

63

Remboursement frais engagés par bénévoles de la bibliothèque municipale

64

Tarifs communaux 2025

65

Budget Principal — Décision Modificative n° 1

66

Domaine Municipal de Kerjean — Décision Modificative n° 1

67

Panneaux photovoltaïques — Décision Modificative n° 1

68

Demande de subvention auprès de l'Etat pour la Maison France Services

69

Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Le frelon asiatique

71

Lancement étude Centre de la Maritimité — Demande de subvention

Ressources humaines 8 délibérations
75

Régularisation du tableau des effectifs

76

Création de 3 postes dagents de maîtrise suite promotion interne

77

Tableau des emplois non permanents

78

Emploi des saisonniers été 2025

79

Modification des règles relatives au télétravail

80

Mise en uvre du RIFSEEP

80

Mise en uvre du RIFSEEP

83

Surveillance zones baignade — Convention prestation de service et de logement des nageurs sauveteurs

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
70

Acquisition de parcelles — Création accès Domaine de Kerjean

72

Schéma directeur de mobilité active — Choix du prestataire

73

Rétrocession de deux parcelles au bénéfice de la Commune - Lotissement Laënnec

81

Urbanisme — Rétrocession au bénéfice de Monsieur HUEL Marcel

82

Vente d'un lot du Lotissement du Petit Bourd'eau à Appart'age

Autres decisions 1 délibération
59

Présentation du rapport annuel d'activités 2024 - Leff Armor Communauté

Culture & Patrimoine 1 délibération
74

Convention accompagnement et suivi de projet SDE - Panneaux photovoltaïques

Sécurité 1 délibération
84

Acquisition d'une licence IV

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