Conseil municipal du 2024-09-02

Plouha 2 septembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - 82-2024 - Modification du tableau des effectifs - 81-2024 - Création d'un poste d'apprenti - 80-2024 - Modification périmètre du marché hebdomadaire à l'année - 79-2024 - Candidature Commune de Plouha au statut commune touristique - 78-2024 - SDE - Rénovation éclairage public suite Fonds Vert - 77-2024 - Adhésion à Agence Locale de l'Energie et du Climat - ALEC - 76-2024 - Acquisition d'un terrain - 75-2024 - Subvention complémentaire aux associations - 74-2024 - Lotissement Le Petit Bourdeau - Décision Modificative n° 1 - 2024 - 73-2024 - Participation communes sans école élémentaire ayant enfants scolarisés à Plouha - 72-2024 - Participation de la Commune aux activités des écoles publiques et privées - 71-2024 - Participation à verser par la Commune à école privée - Forfait communal - 70-2024 - Attribution participation annuelle au fonctionnement Sivom Bréhec - 2024 - 69-2024 - Redevance Occupation Domaine Public - ORANGE - Année 2024 - 68-2024 - Tarifs - Salles L'Hermine - 67-2024 - Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Le frelon asiatique

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
68

68 — 2024 - Tarifs - Salles L'Hermine

69

69 — 2024 - Redevance Occupation Domaine Public - ORANGE - Année 2024

70

70 — 2024 - Attribution participation annuelle au fonctionnement Sivom Bréhec - 2024

71

71 — 2024 - Participation à verser par la Commune à école privée - Forfait communal

72

72 — 2024 - Participation de la Commune aux activités des écoles publiques et privées

73

73 — 2024 - Participation communes sans école élémentaire ayant enfants scolarisés à Plouha

74

74 — 2024 - Lotissement Le Petit Bourdeau - Décision Modificative n° 1 - 2024

75

75 — 2024 - Subvention complémentaire aux associations

77

77 — 2024 - Adhésion à Agence Locale de l'Energie et du Climat - ALEC

78

78 — 2024 - SDE - Rénovation éclairage public suite Fonds Vert

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
79

79 — 2024 - Candidature Commune de Plouha au statut commune touristique

80

80 — 2024 - Modification périmètre du marché hebdomadaire à l'année

👥 Ressources humaines 2 délibérations
81

81 — 2024 - Création d'un poste d'apprenti

82

82 — 2024 - Modification du tableau des effectifs

🌱 Environnement 1 délibération
67

67 — 2024 - Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Le frelon asiatique

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
76

76 — 2024 - Acquisition d'un terrain

WEB megalis:2024:7455:2024-09-02
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