CM

2 septembre 2024

Plouha 16 délibérations

16

délibérations

10

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Finances & Budget 10 délibérations
68

Tarifs — Salles LHermine

69

Redevance Occupation Domaine Public — ORANGE - Année 2024

70

Attribution participation annuelle au fonctionnement Sivom Bréhec - 2024

71

Participation à verser par la Commune à école privée - Forfait communal

72

Participation de la Commune aux activités des écoles publiques et privées

73

Participation communes sans école élémentaire ayant enfants scolarisés à Plouha

74

Lotissement Le Petit Bourd'eau — Décision Modificative n° 1 - 2024

75

Subvention complémentaire aux associations

77

Adhésion à Agence Locale de lEnergie et du Climat - ALEC

78

SDE — Rénovation éclairage public suite Fonds Vert

Culture & Patrimoine 2 délibérations
79

Candidature Commune de Plouha au statut commune touristique

80

Modification périmètre du marché hebdomadaire à l'année

Ressources humaines 2 délibérations
81

Création d'un poste dapprenti

82

Modification du tableau des effectifs

Environnement 1 délibération
67

Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Le frelon asiatique

Urbanisme & Travaux 1 délibération
76

Acquisition d'un terrain

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