Conseil municipal du 2024-03-26

Plouha 26 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 13-2024 Syndicat Gend - Commission de recrutement - 012-2024 Syndicat de Gendarmerie - Indemnités du Président - 011-2024 Syndicat de Gendarmerie - Création d'un emploi permanent - A - B ou C - 3 ans renouvelable - 010-2024 Syndicat de Gendarmerie - Tableau des emplois - 009-2024 Syndicat de Gendarmerie - Régime indemnitaire RIFSEEP - 007-2024 Syndicat de Gendarmerie - Demande affiliation à titre volontaire au CDG 22 et adhésion au contrat Missions opti - 006-2024 Syndicat de Gendarmerie - Autorisation de fongibilité des crédits - 005-2024 Syndicat de Gendarmerie - Budget Primitif 2024 - 008-2024 Syndicat de Gendarmerie - Contrat de prestation paie et mise à disposition - 004-2024 Syndicat de Gendarmerie - Information affectation du résultat - 003-2024 Syndicat de Gendarmerie - Compte Administratif 2023 - 002-2024 Syndicat Gendarmerie Compte de Gestion

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

002 — 2024 Syndicat Gendarmerie Compte de Gestion

3

003 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Compte Administratif 2023

4

004 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Information affectation du résultat

5

005 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Budget Primitif 2024

6

006 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Autorisation de fongibilité des crédits

👥 Ressources humaines 4 délibérations
7

007 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Demande affiliation à titre volontaire au CDG 22 et adhésion au contrat Missions optionnelles

9

009 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Régime indemnitaire RIFSEEP

10

010 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Tableau des emplois

11

011 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Création d'un emploi permanent - A - B ou C - 3 ans renouvelable

📄 Autres decisions 2 délibérations
12

012 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Indemnités du Président

13

13 — 2024 Syndicat Gend - Commission de recrutement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

008 — 2024 Syndicat de Gendarmerie - Contrat de prestation paie et mise à disposition

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