Conseil municipal du 2024-04-08

Plouha 8 avril 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Environnement

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - 28-1-2024 Feuille signature - Budget Primitif Commune 2024 - 26-1-2024 Feuille signature CA 2023 Commune - 24-1-2024 Feuille de signature Budget Primitif 2024 Lotissement Le Petit Bourdeau - 23-1-2024 Feuille signature CA Lotissement Le Petit Bourdeau - 28-2024 Commune - Budget PRIMITIF 2024 - 26-2024 Commune - Compte Administratif 2023 - 24-2024 Lotissement Le Petit Bourdeau - Budget Primitif 2024 - 23-2024 Lotissement Le Petit Bourdeau - Compte Administratif 2023 - 33-2024 Créances éteintes - Imputation dépenses à l'article créances irrécouvrables - 31-2024 Durée d'amortissement des biens immobilisés - 32-2024 Reprise sur le solde antérieur du compte 1068 - Prise en compte d'amortissements pour l'exercice 2023 - 30-2024 Taux d'imposition des taxes directes locales 2024 - 29-2024 - 27-2024 Commune - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - 25-2024 Commune - Compte des Gestion 2023 - 22-2024 Lotissement Le Petit Bourdeau - Compte de Gestion 2023 - 21-2024 Création de poste de rédacteur - 20-2024 Tarifs municipaux - 19-2024 Demande de subvention au Département - Contrat de Territoire 3ème génération - Financement de la réhabilitation - 18-2024 Demande de subvention Agence de l'Eau Loire Bretagne - Récupération des eaux pluviales

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Délibérations (22)

🌱 Environnement 9 délibérations
17

17 — 2024 Demande de subvention Agence de l'Eau Loire Bretagne - Aménagement parking Place de Bretagne

18

18 — 2024 Demande de subvention Agence de l'Eau Loire Bretagne - Récupération des eaux pluviales

22

22 — 2024 Lotissement Le Petit Bourdeau - Compte de Gestion 2023

23

23 — 1-2024 Feuille signature CA Lotissement Le Petit Bourdeau

23

23 — 2024 Lotissement Le Petit Bourdeau - Compte Administratif 2023

24

24 — 1-2024 Feuille de signature Budget Primitif 2024 Lotissement Le Petit Bourdeau

24

24 — 2024 Lotissement Le Petit Bourdeau - Budget Primitif 2024

26

26 — 1-2024 Feuille signature CA 2023 Commune

28

28 — 1-2024 Feuille signature - Budget Primitif Commune 2024

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20

20 — 2024 Tarifs municipaux

26

26 — 2024 Commune - Compte Administratif 2023

28

28 — 2024 Commune - Budget PRIMITIF 2024

30

30 — 2024 Taux d'imposition des taxes directes locales 2024

32

32 — 2024 Reprise sur le solde antérieur du compte 1068 - Prise en compte d'amortissements pour l'exercice 2023

33

33 — 2024 Créances éteintes - Imputation dépenses à l'article créances irrécouvrables

📄 Autres decisions 5 délibérations
21

21 — 2024 Création de poste de rédacteur

25

25 — 2024 Commune - Compte des Gestion 2023

27

27 — 2024 Commune - Affectation du résultat de fonctionnement 2023

29

29-2024

31

31 — 2024 Durée d'amortissement des biens immobilisés

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
16

16 — 2024 Demande de subvention Agence de l'Eau lLoire Bretagne - Abords et voirie de la Maison de la Jeunesse et de la Ruralité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
19

19 — 2024 Demande de subvention au Département - Contrat de Territoire 3ème génération - Financement de la réhabilitation du Centre Nautique de Bréhec

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