Conseil municipal du 2025-12-01

Plouhinec 1 décembre 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Administration de l'assemblée - Question écrite posée par Mme LAUTREDOU dans le cadre de l'article 7 du règlement intéri - Administration générale - Informations diverses - Marchés - Relation avec la CCCS - Communication des rapports d'activités SIVOM et VEOLIA - Relation avec la CCCS - Communication des rapports d'activité général, déchet et SPANC - Travaux - SDEF - Rénovation de l'éclairage public - Centre-bourg - RSX 2024 197 020 - Travaux- SDEF - Avenant à la convention de conseils en énergie partagée - Urbanisme - Alignement - Kervennec - Urbanisme - Déclassement- Kervennec - Urbanisme - Classement de parcelles dans le domaine public - Urbanisme - Acquisition rue de Lann Ilis - Parcelle YC 195 - Administration générale - RH - Possibilité de don de jours de congés - Urbanisme - Alignement - Rue Matelot Pochic - Parcelle ZE 329 - Administration générale - RH - Mise à jour du tableau des emplois - Administration Générale - RH - Protection des données - Renouvellement et actualisation - Adhésion à la prestation du C - Urbanisme - Préemption - Acquisition - Parcelles YA326-327-330 - Finances - Nouvelle campagne 2026 de stérilisation de chats libres - SPA - Finances - Cimetière - Reprises de concessions perpétuelles - Finances - Budget annexe lotissement rue Rene Quillivic - clôture - Finances - Prêt de 1,2 million - Aménagements du CB - ATtribution - Finances - Budget commune - Décision modificative n°2

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025120203

Finances — Taxes et redevances communales pour 2026

2025120205

Finances — Demandes de subventions - Aménagements du CB - DETR

2025120206

Finances — Budget commune - Décision modificative n°2

2025120207

Finances — Prêt de 1,2 million - Aménagements du CB - ATtribution

2025120208

Finances — Budget annexe lotissement rue Rene Quillivic - clôture

2025120210

Finances — Nouvelle campagne 2026 de stérilisation de chats libres - SPA

2025120219

Travaux — SDEF - Avenant à la convention de conseils en énergie partagée

2025120220

Travaux — SDEF - Rénovation de l'éclairage public - Centre-bourg - RSX 2024 197 020

2025120223

Administration Générale — RH - Protection des données - Renouvellement et actualisation - Adhésion à la prestation du CDG 29

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025120211

Urbanisme — Préemption - Acquisition - Parcelles YA326-327-330

2025120212

Urbanisme — Alignement - Rue Matelot Pochic - Parcelle ZE331

2025120213

Urbanisme — Alignement - Rue Matelot Pochic - Parcelles ZE 333 et ZE 334

2025120214

Urbanisme — Alignement - Rue Matelot Pochic - Parcelle ZE 329

2025120215

Urbanisme — Acquisition rue de Lann Ilis - Parcelle YC 195

2025120226

Administration générale — Informations diverses - Marchés

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025120209

Finances — Cimetière - Reprises de concessions perpétuelles

2025120216

Urbanisme — Classement de parcelles dans le domaine public

2025120217

Urbanisme — Déclassement- Kervennec

2025120218

Urbanisme — Alignement - Kervennec

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025120201

Administration de l'assemblée — Approbation du CR du 02 10 2025

2025120202

Administration de l'assemblée — Désignation du secrétaire de séance du 2 décembre 2025

2025120227

Administration de l'assemblée — Question écrite posée par Mme LAUTREDOU dans le cadre de l'article 7 du règlement intérieur du CM

🏛️ Administration 2 délibérations
2025120221

Relation avec la CCCS — Communication des rapports d'activité général, déchet et SPANC

2025120222

Relation avec la CCCS — Communication des rapports d'activités SIVOM et VEOLIA

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025120224

Administration générale — RH - Mise à jour du tableau des emplois

2025120225

Administration générale — RH - Possibilité de don de jours de congés

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