Conseil municipal du 2025-10-02

Plouhinec 2 octobre 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

11

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Administration de l'assemblée - CCCS - Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes - Débat - Administration de l'Assemblée - CCCS - Adhésion au syndicat régional bretagne mobilites - Administration générale - Ressources humaines - RSU 2023 - Littoral - proposition de renouvellement de la convention avec phares et balises - Travaux - SDEF - Avenant à la convention d'occupation temporaire de la toiture de la médiathèque - Travaux - SDEF - Rénovation de l'éclairage public - Secteur c47 - Sortie ville vers Plozevet - Travaux - SDEF - Rénovation de l'éclairage public - Rue du château d'eau - Urbanisme - Régularisation déclassement - classement - PArcelles YW 758-760 - Rue Dixmude - Administration de l'Assemblée - Informations diverses - Marchés - Urbanisme - Projet soumis à enquête publique - Parc éolien de kerrigarret - Guillers sur goyen - Finances - Autorisation donnée au Maire de solliciter des offres de prêts - Aménagements du centre-bourg - Finances - Subventions aux associations - 2 -ème examen - Finances - Aide au transport scolaire - Renouvellement - Finances - Budget SPANC - Admission en non valeur de créances irrecouvrables - Finances - Budget commune - Admission en non valeur de créances irrecouvrables - Finances - Redevance d'occupation du domaine public - GRDF - Finances - Budget commune - décision modificative n 1 - Urbanisme - Acquisition pour alignement - Rozavot - Parcelle YE 297 - Urbanisme - Acquisition - YE219 - Rue Maurice Bellonte - Urbanisme - Cession YP135 - Rue de kersiny

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025100204

Finances — Budget commune - décision modificative n 1

2025100206

Finances — Budget commune - Admission en non valeur de créances irrecouvrables

2025100207

Finances — Budget SPANC - Admission en non valeur de créances irrecouvrables

2025100208

Finances — Aide au transport scolaire - Renouvellement

2025100209

Finances — Subventions aux associations - 2 -ème examen

2025100210

Finances — Autorisation donnée au Maire de solliciter des offres de prêts - Aménagements du centre-bourg

2025100217

Travaux — SDEF - Rénovation de l'éclairage public - Rue du château d'eau

2025100218

Travaux — SDEF - Rénovation de l'éclairage public - Secteur c47 - Sortie ville vers Plozevet

2025100220

Littoral — proposition de renouvellement de la convention avec phares et balises

2025100222

Administration de l'Assemblée — CCCS - Adhésion au syndicat régional bretagne mobilites

2025100223

Administration de l'assemblée — CCCS - Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes - Débat

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025100205

Finances — Redevance d'occupation du domaine public - GRDF

2025100212

Urbanisme — Cession ZM58 et ZM 135- ZA de Lesvenez

2025100213

Urbanisme — Cession YP135 - Rue de kersiny

2025100216

Urbanisme — Régularisation déclassement - classement - PArcelles YW 758-760 - Rue Dixmude

2025100219

Travaux — SDEF - Avenant à la convention d'occupation temporaire de la toiture de la médiathèque

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025100211

Urbanisme — Projet soumis à enquête publique - Parc éolien de kerrigarret - Guillers sur goyen

2025100214

Urbanisme — Acquisition - YE219 - Rue Maurice Bellonte

2025100215

Urbanisme — Acquisition pour alignement - Rozavot - Parcelle YE 297

2025100224

Administration de l'Assemblée — Informations diverses - Marchés

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025100201

Administration de l'Assemblée — CR de la séance du 03 07 2025

2025100202

Administration de l'Assemblée — Désignation du secrétaire de séance du 02 10 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025100203

Administration de l'assemblée — Présentation des nouveaux membres du CMJ

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025100221

Administration générale — Ressources humaines - RSU 2023

WEB megalis:2025:20623:2025-10-02
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