3 avril 2025
24
délibérations
10
Finances & Budget
5
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Finances — Affectation du résultat 2024 - budget commune
Finances — Affectation du résultat 2024 - budget SPANC
Finances — Affectation du résultat 2024 - lotissement sis rue René Quillivic
Finances — Taux dimposition 2025
Finances — subvention du budget commune vers le budget CCAS pour 2025
Finances — Subvention aux associations pour l'année 2025 - 1er examen
SPANC — Mise à j'our des tarifications
SPANC — Mise à j'our du règlement
Enfance — Jeunesse - Demande de subvention CAF au fonds de modernisation des EAJE
C'ulture — Achat d'un Drustuilh ancien pour le moulin de Tréouzien
Ressources humaines — Tableau des emplois - Mise à jour
Ressources humaines — Régime indemnitaire - Indemnisation à 90 % AM
Ressources humaines — Mutuelle - Prise en charge communale partielle
Ressources humaines — Mandat spécial élu - Frais de déplacement
Ressources humaines — Mandat spécial élu - Frais de déplacement à Paris - Filière pêche
Urbanisme — Acquisition - Alignement - Partie de la parcelle YR 524
Urbanisme — Alignement - Acquisition à leuro symbolique - Parcelles ZA 51 et ZA 52
Urbanisme — Acquisition - Partie de la parcelle ZY 37
Administration de lAssemblée — Informations diverses - Marchés - CAO
Urbanisme — Déclassement et alignement - Kergoff
Urbanisme — Cession - Kergoff
Administration de lassemblée — Culture - Désignation d'un référent culture au diagnostic culturel Cap-Sizun
Administration de lassemblée — Approbation CR du 06 03 2025
Administration de lAssemblée — Désignation du secrétaire de séance du 3 avril 2025
📬 Suivre Plouhinec
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.