CM

3 avril 2025

Plouhinec 24 délibérations

24

délibérations

10

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Culture - Achat d'un Drustuilh ancien pour le moulin de Tréouzien - Administration de l'Assemblée - Informations diverses - Marchés - CAO - Administration de l'assemblée - Culture - Désignation d'un référent culture au diagnostic culturel Cap-Sizun - Enfance - Jeunesse - Demande de subvention CAF au fonds de modernisation des EAJE - Ressources humaines - Mandat spécial élu - Frais de déplacement - Ressources humaines - Mutuelle - Prise en charge communale partielle - Ressources humaines - Régime indemnitaire - Indemnisation à 90 % AM - Ressources humaines - Tableau des emplois - Mise à jour - Urbanisme - Acquisition - Partie de la parcelle ZY 37 - Urbanisme - Alignement - Acquisition à l'euro symbolique - Parcelles ZA 51 et ZA 52 - Urbanisme - Acquisition - Alignement - Partie de la parcelle YR 524 - Ressources humaines - Mandat spécial élu - Frais de déplacement à Paris - Filière pêche - Urbanisme - Cession - Kergoff - Urbanisme - Déclassement et alignement - Kergoff - SPANC - Mise à jour du règlement - SPANC - Mise à jour des tarifications - Finances - Subvention aux associations pour l'année 2025 - 1er examen - Finances - subvention du budget commune vers le budget CCAS pour 2025 - Finances - Taux d'imposition 2025 - Finances - Affectation du résultat 2024 - lotissement sis rue René Quillivic
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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025040306

Finances — Affectation du résultat 2024 - budget commune

2025040307

Finances — Affectation du résultat 2024 - budget SPANC

2025040308

Finances — Affectation du résultat 2024 - lotissement sis rue René Quillivic

2025040312

Finances — Taux dimposition 2025

2025040313

Finances — subvention du budget commune vers le budget CCAS pour 2025

2025040314

Finances — Subvention aux associations pour l'année 2025 - 1er examen

2025040315

SPANC — Mise à j'our d'es tarifications

2025040316

SPANC — Mise à j'our du règlement

2025040327

Enfance — Jeunesse - Demande de subvention CAF au fonds de modernisation des EAJE

2025040330

C'ulture — Achat d'un Drustuilh ancien pour le moulin de Tréouzien

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025040322

Ressources humaines — Tabl'eau des emplois - Mise à jour

2025040323

Ressources humaines — Régime indemnitaire - Indemnisation à 90 % AM

2025040324

Ressources humaines — Mutuelle - Prise en charge communale partielle

2025040325

Ressources humaines — Mandat spécial élu - Frais de déplacement

2025040326

Ressources humaines — Mandat spécial élu - Frais de déplacement à Paris - Filière pêche

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025040319

Urbanisme — Acquisition - Alignement - Partie de la parcelle YR 524

2025040320

Urbanisme — Alignement - Acquisition à leuro symbolique - Parcelles ZA 51 et ZA 52

2025040321

Urbanisme — Acquisition - Partie de la parcelle ZY 37

2025040329

Administration de lAssemblée — Informations diverses - Marchés - CAO

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025040317

Urbanisme — Déclassement et alignement - Kergoff

2025040318

Urbanisme — Cession - Kergoff

2025040328

Administration de lassemblée — Culture - Désignation d'un référent culture au diagnostic culturel Cap-Sizun

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025040301

Administration de lassemblée — Approbation CR du 06 03 2025

2025040302

Administration de lAssemblée — Désignation du secrétaire de séance du 3 avril 2025

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