3 juillet 2025
13
délibérations
6
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Urbanisme — Parcelle YW 633 - Déclassement et cession
EPCI — Avis sur le Programme local de lhabitat 2026-2031
Urbanisme — Parcelle XC 56 - Cession
Urbanisme — Parcelle YE 313-196 - Parcelle XD 26-27 - Echange sans soulte
SPANC — Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service
Demande de classement en commune touristique
Administration de lassemblée — Approbation du CR de la séance du 3 avril 2025
Administration de lAssemblée — Désignation du secrétaire de séance
Administration de lassemblée — Recomposition du conseil communautaire selon un accord local
Urbanisme — PLU- Procédure de révision - Abrogation carte communale - Schémas directeurs eaux - Abandon de la procédure de révision du PLU
Finances — Travaux - Protocole transactionnel - Société Le Pape - Lotissement
Administration de lassemblée — Informations diverses - marchés - CAO
Finances — Jeunesse - Participation Financière - Initiation du breton à l'école
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