Conseil municipal du 2025-07-03

Plouhinec 3 juillet 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Administration de l'assemblée - Informations diverses - marchés - CAO - Demande de classement en commune touristique - Administration de l'assemblée - Recomposition du conseil communautaire selon un accord local - Finances - Jeunesse - Participation Financière - Initiation du breton à l'école - Finances - Travaux - Protocole transactionnel - Société Le Pape - Lotissement - SPANC - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service - Urbanisme - Parcelle YW 633 - Déclassement et cession - Urbanisme - Parcelle YE 313-196 - Parcelle XD 26-27 - Echange sans soulte - Urbanisme - Parcelle XC 56 - Cession - EPCI - Avis sur le Programme local de l'habitat 2026-2031 - Urbanisme - PLU- Procédure de révision - Abrogation carte communale - Schémas directeurs eaux - Abandon de la procédure - Administration de l'Assemblée - Désignation du secrétaire de séance - Administration de l'assemblée - Approbation du CR de la séance du 3 avril 2025

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
20250707

Urbanisme — Parcelle YW 633 - Déclassement et cession

2025070304

EPCI — Avis sur le Programme local de l'habitat 2026-2031

2025070305

Urbanisme — Parcelle XC 56 - Cession

2025070306

Urbanisme — Parcelle YE 313-196 - Parcelle XD 26-27 - Echange sans soulte

2025070308

SPANC — Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service

2025070312

Demande de classement en commune touristique

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025070301

Administration de l'assemblée — Approbation du CR de la séance du 3 avril 2025

2025070302

Administration de l'Assemblée — Désignation du secrétaire de séance

2025070311

Administration de l'assemblée — Recomposition du conseil communautaire selon un accord local

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025070303

Urbanisme — PLU- Procédure de révision - Abrogation carte communale - Schémas directeurs eaux - Abandon de la procédure de révision du PLU

2025070309

Finances — Travaux - Protocole transactionnel - Société Le Pape - Lotissement

2025070313

Administration de l'assemblée — Informations diverses - marchés - CAO

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025070310

Finances — Jeunesse - Participation Financière - Initiation du breton à l'école

WEB megalis:2025:20623:2025-07-03
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