Conseil municipal du 2024-12-16

Administration de l'assemblée — Approbation CR du 03 10 2024

Administration de l'assemblée — désignation du secrétaire de séance

Actualisation demande de fonds de concours CCCS

Relation avec la CCCS et le SIVOM — Rappors d'activités SIOM et Véolia

Relation avec la CCCS — Rapport général d'activité

Administration générale — RH - Congés bonifiés

Administration générale — RH - Adhésion à la convention de particpation prévoyance du CDG 29

Administration de l'assemblée — Motion relative ç la protection des élus locaux

Finances — Budget commune - DM 2

Finances — Budget SPANC - DM2

Budget commune — admission en non valeur de créances irrecouvrables

Finances — Budget SPANC - Admission en non valeur de créances irrecouvrables

Finances — Pret pour le centre bourg

Finances — Autorisation de dépenses par anticpation sur le BP 2025

Finances — Taxes et redevances communales pour 2025

Finances — Versement au budget annexe lotissement

Finances — Régularisation d'anciens constrats de crédit-bail

Travaux — Zone de Ty Frapp - Implantation de bornes de recharge rapides

Travaux -SDEF - CEP

Travaux — Centre-Bourg - Avenant au marché de MO

Travaux — Centre-Bourg - photovoltaique

Urbanisme — Echange - Rue des Courlis - OArcelles AB 324 et 483

Urbanisme — Déclassement - Cession - Rue des Albatros

Travaux — SDEF - Convention financière- effacement de réseaux secteur LEP Jean Moulin

Urbanisme — Acquisition - Alignement - PArcelles ZW 5-8

Urbanisme — Alignement - Acquisition - PArcelles ZW 87 et 136

Urbanisme — Cession - Kersugar - PArcelles XD 91

Alignement — Cession parcelle YR 563

Urbanisme — Classement dans le domaine public - Parcelles privées de la commune

Administration générale — RH - Mise à jour du tableau des emplois

Administration de l'assemblée — nouvelle conseillère municipale

Administration générale RH — RI Police Muncipale - Modification

Administrationgénérale — RH - Institution du régime indemnitaire IFSE - Consolidations

Administration de l'assembblée — Informations diverses - Marchés

Enfance — jeunesse - cantine à 1 euro - actualisation de la convention